Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

utilisée doit satisfaire aux spécifications de l'annexe B de la norme NF S 31-022 (septembre 1973), exception faite de l'article B.1.3. qui est remplacé par le texte suivant : "La variation du niveau sonore avec la direction doit dans le domaine des fréquences

Article 10

—

L'exploitant détermine les consignes concernant : - la fréquence et les conditions de réalisation des rondes ; - le parcours des rondes et les points d'observation ; - la formation du personnel concerné ; - le matériel adapté à la détection précoce

Article Annexe II

—

psychoactives, médicaments), de la vitesse ainsi que certaines affections médicales ; En sécurité routière, l'âge n'est pas un facteur causal d'accidentalité mais certaines affections médicales le sont, quel que soit l'âge, même si, bien sûr, la fréquence

Article Annexe II

—

suivants : - taux du total des retraits (retraits totaux plus partiels) supérieur aux seuils définis par l'appendice 1, colonne A, de la présente annexe ; les trois motifs de retrait principaux devront être identifiés et enregistrés, par ordre de fréquence

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

Code de la sécurité sociale

durée de ce protocole, avec indication des actes et prestations de toute nature concourant au traitement de la ou des affections concernées et auxquels s'applique la limitation ou la suppression de la participation ainsi que, le cas échéant, de la fréquence

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

Code monétaire et financier

Le gestionnaire d'une plate-forme de négociation est en mesure d'identifier, au moyen d'un marquage effectué par ses membres, les ordres générés par des systèmes de négociation algorithmique à haute fréquence, les différents algorithmes utilisés pour

Article Annexe I

—

réaction chimique avec l'or et l'argent S1.3 - quartz X Principe de la piézo-électricité X Les différentes formes des résonateurs X Les différents phénomènes vibratoires X Variations de fréquence

Article Annexe I (suite)

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d'un argumentaire commercial (du vocabulaire professionnel à l'argumentation commerciale) - Les supports de la communication visuelle Identifier et classer les principaux supports visuels utilisés et préciser leurs principes d'utilisation (fréquence

Article Annexe

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Gestion des anomalies En cas d'anomalie lors du prélèvement et des transformations du produit cellulaire, la fréquence des contrôles doit être adaptée ; la persistance de l'anomalie impose une révision analytique des paramètres de ces actes.

Article 2

—

accords internationaux, une copie de l'autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier pour les entreprises résidentes dans un pays tiers ; ― la durée de validité de l'autorisation sollicitée ; ― la période de fonctionnement et fréquence

Article ANNEXE

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Les bandes sont définies par fréquence centrale de tiers d'octave. 2. Méthode d'expertise (point 6 de la norme) 2.1.

Article Annexe II

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Fréquence et synchronisation des feux à éclats Les feux à éclats de même fréquence implantés sur toutes les éoliennes sont synchronisés.

Article Annexe I

—

atteint ou dépasse les niveaux indiqués dans le tableau 1 ci-après pour la bande considérée : Tonalité marquée DONNÉES ÉTABLIES SUR LA BASE 50 Hz à 315 Hz 400 Hz à 1 250 Hz 1 600 Hz à 8 000 Hz 10 dB 5 dB 5 dB Les bandes sont définies par fréquence

LEGIARTI000026841088

—

Tableau récapitulatif des missions d'évaluation initiale interne et externe des opérateurs de la filière STRUCTURES MISES EN PLACE CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES Responsable contrôle Fréquence de contrôle et d'audit

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

Si besoin est : - la qualité du champ auditif au-delà du 8 000 Hz sera appréciée par l'audiométrie des hautes fréquences ; - la réalité du déficit pourra éventuellement être confirmée par des tests objectifs (oto-émissions acoustiques, potentiels évoqués

Article 1

—

décret du 25 août 1995 susvisé ainsi que les agents non titulaires de droit public recrutés sur contrat à durée indéterminée en fonction au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les écoles des mines, à l'Agence nationale des fréquences

Article 1

—

. - Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment de la fréquence et de la durée des séjours des gens du voyage, de l'évolution de leurs modes de vie et de leur ancrage, des possibilités de scolarisation

Article 140.6

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habilitée, après la visite initiale ou chaque visite périodique d'un navire dont elle délivre les titres et certificats en application du paragraphe I-1° de l'article 3-1 du décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié, transmet à l'Agence nationale des fréquences

Article 13

—

. - pylônes de suspension : coefficient de sécurité = 1 ; - pylônes anticascade : coefficient de sécurité = 1,1 ; - pylônes d'arrêt : coefficient de sécurité = 1.2 ; Le maître d'ouvrage veillera, en liaison avec le service du contrôle, à une fréquence

Article 10

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Effectifs, fréquence. Représentations graphiques. Les caractéristiques de position (mode, médiane, quantiles, moyenne) et de dispersion (variance, écart-type). L'analyse des séries chronologiques : méthodes simples de désaisonnalisation.

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