CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A3
65b16316b9f94e984650c2f4
11 janvier 2024
MOTIFS : Sur le rabat de l’ordonnance de clôture : En l’état des conclusions prises postérieurement à l’ordonnance de clôture en date du 23 mars 2023, il apparaît indispensable de pouvoir accueillir
4e Chambre B
616258f4a2370d151415abfb
27 mars 2014
parties, l'ordonnance de clôture rendue le 4 février 2014 a été révoquée et la procédure a été à nouveau clôturée.
4e Chambre A
616359e11416be03751aa54d
13 mai 2011
Par conclusions déposées le 11 mars 2011à l'égard de Madame [I], le syndicat des copropriétaires demande à la Cour de : - révoquer l'ordonnance de clôture du 7 mars 2011, - déclarer recevable et bien
Chambre 4-2
627f4829551627057d32de08
13 mai 2022
L'ordonnance de clôture a été prononcée le 4 octobre 2021 , puis révoquée pour mise en cause des AGS, la nouvelle clôture intervenant le 24 janvier 2022 et l'affaire étant renvoyée au 7 février 2022 pour
6364ba06e405357f749ea41e
21 octobre 2022
de l'instruction a été ordonnée le 27 décembre 2021 puis révoquée le 12 janvier 2022 une injonction étant délivrée à Monsieur [O] d'appeler en la cause l'AGS-CGEA avec nouvelle clôture au 18 avril 2022
Chambre 1-6
680b1db62c124f4fd8d67344
24 avril 2025
Par jugement du 12 janvier 2023, le tribunal a: - Dit n'y avoir lieu à ordonner le rabat de l'ordonnance de clôture, une nouvelle clôture ayant été fixée à l'audience de plaidoiries, - Dit que M.
Pôle 5 - Chambre 10
616343f588dc29ccde27f0a3
28 septembre 2011
rendue le 7 juin 2011 a été révoquée et nouvelle clôture de l'instruction prononcée le 15 juin 2011 par le conseiller de la mise en état; que la demande de la société Leguide.com à ce titre n'a donc plus
Ch. civile et commerciale
65aa2f04009f81000890dc27
18 janvier 2024
octobre 2013 et ordonné la nouvelle clôture de l'instruction au 26 mai 2014, - débouté Madame [D] [C], en sa qualité de tutrice de Madame [S] [X] veuve [L], de sa demande de nullité des opérations d'expertise
1ère Chambre A
60320c0bb32a794429fb7656
9 mai 2018
et NOUVELLE CLÔTURE à l'audience le 6 Mars 2018 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 MARS
60332a0d85645f9b5f0f9de0
14 septembre 2017
DU 04 Mai 2017 RÉVOCATION DE CLÔTURE ordonnant NOUVELLE CLÔTURE à l'audience le 24 Mai 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 MAI 2017, en audience publique, Madame
Cour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f176
22 février 2012
par Monsieur Jean Antoine X...et pour dire qu'est retirée des débats la pièce 31 versée par Monsieur Antoine X..., - fixant la nouvelle clôture à la date du 14 octobre 2008, - déclarant Monsieur Antoine
2e chambre sociale
69fc24accdc6046d47e1e00b
6 mai 2026
1962 à [Localité 4] (ESPAGNE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée sur l'audience par Me Laurent EPAILLY, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de rabat et de nouvelle
4e chambre civile
6960f6facdc6046d47bde1e3
8 janvier 2026
HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Johann LEVY, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Ordonnance de clôture
1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000027410893
15 mai 2013
Considérant, en cinquième lieu, que le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions, relatives aux caractéristiques des clôtures, de l'article II UD 11 de ce même règlement, ne peut qu'être écarté
Pôle 4 - Chambre 3
6162700318eff35429d864ce
23 mai 2013
Par arrêt rendu le 29 novembre 2012, la Cour a révoqué l'ordonnance de clôture et prononcé la réouverture des débats afin de permettre à Monsieur [U] de justifier de sa qualité à intervenir volontairement
Chambre civile TGI
6538b4407ffc2c8318ee023e
24 octobre 2023
[P] à l'encontre de la déclaration de saisine du 30 mars 2018 et sur le périmètre de l'appel en résultant ; INVITE la SCI KALAM à conclure avant cette date à peine de nouvelle clôture ; RESERVE toutes
1ère chambre 1ère section
6162efb68fe037d2cb4a0529
7 juin 2012
Il en est de même de la dépose de la clôture et de l'installation d'une nouvelle clôture.
Pôle 3 - Chambre 1
616359da1416be03751aa430
6 octobre 2010
Il convient de préciser que la clôture de l'instruction de l'affaire ayant été prononcée par ordonnance du 22 juin 2010, à la date fixée par le calendrier de procédure, Madame [F], qui avait déposé des
6253cc82bd3db21cbdd90544
26 mars 2013
L'affaire a été renvoyée à l'audience du 21 février 2012 avec rabat de l'ordonnance de clôture Une nouvelle clôture est intervenue le 31 janvier 2013.
2ème chambre section A
635236e08c924eadffcc48a8
20 octobre 2022
NIMES Représentée par Me Isabelle REBOUL, Plaidant, avocat au barreau d'ARDECHE Monsieur [W] [K] assigné à étude d'huissier le 8 janvier 2020 [Adresse 18] [Localité 11] ORDONNANCE DE CLÔTURE
Page 42 sur 6437