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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

850 résultats pour « presse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Ib

—

- S3.1.2 Les machines : - Presse ; - Scies ; - Platine ; - Touret ; - Machine à bande ; - Décalloteuse ; - Fletteuse ; - Chanfreineuse ; - Rebrûleur ; - Perceuse ; - Sableuse ; - Matériel portatif.

Article Annexe IV d

—

Les documents textuels, iconographiques ou numériques peuvent être une affiche ou encart publicitaire, un extrait de site internet ou intranet, une plaquette de communication, un extrait d'article de presse, etc.

Article TABLEAU C

—

Pour vingt-cinq tables et au dessous 50 Plus trois francs par table en sus, jusqu'au maximum de quatre cents francs Un rouleau comptera pour vingt-cinq tables, et quatre pérotines pour un rouleau Machines à vapeur Presses pour l'imprimerie, métiers

Article Annexe

—

décrivant des situations de groupe et permettant une analyse de phénomènes ; • Investigations menées par les élèves eux-mêmes au sein d'organisations existantes ; • Textes relatifs à des expériences dans le champ de la psychologie sociale ; • Articles de presse

Article Annexe I (suite)

—

- Duplication ou déplacement d'informations - Incorporation d'objets - Liaison entre objets Rôle du presse-papier. 1.2.5. ACTIVITÉS LIÉES AUX COÛTS ET PRÉVISIONS 1.2.5.1.

Article Annexe I (suite)

—

L'étude de documents d'analyse (revues, presse...) peut cependant être intéressante, notamment pour faire apparaître des argumentations opposées.

Article Annexe

—

justice 16 745 721 Conduite et pilotage de la politique de la justice 72 000 000 Médias 45 500 000 35 694 206 20 040 939 18 892 951 Presse

Article Annexe I (suite)

—

premières Présenter l'adaptation des méthodes de travail suite à une diminution de la dose de sel Citer les risques pour la santé d'une consommation excessive de sel S2.4.3 : La levure - Composition - Fabrication - Dosages - Formes commerciales : Pressée

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il identifie les différents médias (presse écrite, audiovisuelle et web) et en connaît la nature. Il en comprend les enjeux et le fonctionnement général afin d'acquérir une distance critique et une autonomie suffisantes dans leur usage.

Article Annexe V

—

Dans tous les cas, la note globale est attribuée sur 20 points L'évaluation s'appuie sur un ou plusieurs textes ou documents (textes littéraires, textes argumentatifs, textes d'information, essais, articles de presse, documents iconographiques).

Article Annexe IV

—

Chaque situation peut être illustrée à l'aide d'une documentation d'entreprise (fiche technique, protocole, résultats d'analyses, etc.) ou/et de tout autre support professionnel (articles de presse, etc.).

Article Annexe V

—

On évitera les articles de presse ou tout autre document conçus pour être lus. En effet, ces derniers parce qu'ils sont rédigés dans une langue écrite compliquent considérablement la tâche de l'auditeur.

Article Annexe

—

Le professeur peut exploiter toutes sortes de documents authentiques (son, images, vidéo) et actuels (notamment à travers internet : presse écrite, radiophonique et télévisée ; projets scolaires concernant la culture, l'environnement, etc.).

LEGIARTI000034774236

—

Dans le programme mentionné au 1° de l'article 25, elle programme et fait diffuser chaque jour et de manière régulière des revues de presse.

Article Annexe

—

OU COMMENTAIRES Les modalités d'accès aux pièces ayant un caractère classifié sont fixées par les dispositions en vigueur, dont principalement : -le code pénal ; -le code de la défense ; -la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse

Article Français (suite)

—

personnages en interaction en s'attribuant des identités fictives et d'y simuler toutes les activités de discours (lecture, écriture, oral) que cet univers est susceptible de générer : recherche de documents, débat, journal intime, lettres, articles de presse

LEGIARTI000046673650

—

laboratoires ; b) La responsabilité et le pilotage des fédérations de recherche interrégionales ; c) La définition d'une politique commune de valorisation de la recherche et le portage d'un dispositif commun : Normandie Valorisation ; d) Le portage des presses

LEGIARTI000023587730

—

La publicité faite en cours de production de l'œuvre cinématographique (notamment attaché de presse pendant le tournage) à l'exclusion de la publicité effectuée pour le lancement de celle-ci à l'occasion de la sortie dans les divers pays d'exploitation

Article Annexe

—

-des journalistes et personnels assimilés, titulaires de la carte d'identité professionnelle visée par l'article L. 7111-6 du code du travail et liés par contrat de travail à une ou plusieurs entreprises de presse ; -des personnels navigants de l'aviation

Article Règlement général

—

(1) Il est compté pour 13,7 heures de travail lorsqu'il concerne les ouvriers des imprimeries de la presse.

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