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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Christophe A
613725adcd5801467741fb7e
28 avril 1997
28 avril 1997
A..., déclaré comme étant le conducteur habituel du véhicule assuré alors que celui-ci était en réalité la propriété de son fils Christophe âgé d'un peu plus de 20 ans lors de la souscription, ainsi que
Source officiellecomm
6137232ecd580146774067f4
15 décembre 1998
15 décembre 1998
André X... et Mme A... ... 1er, et à celui de Mme Anne Z... ..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Marnthorpe, Pygmalion et Airpark services dirigées en droit par M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21227_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de Me d'Albenas, représentant la commune de Saint-André-de-Roquelongue.
Source officielle1ère Chambre
5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c
30 octobre 2018
30 octobre 2018
X... dit André Y... au titre des travaux par lui réalisés dans la partie de l'immeuble dont il est locataire, dit que l'indemnité d'occupation n'est due par celui-ci qu'à partir du 14 janvier 1998 s'agissant
Source officiellecr
61372648cd58014677424600
23 juin 2004
23 juin 2004
qu'entendu le 25 juin 2002, Marcel X... a avoué au cours de sa deuxième audition par les gendarmes avoir une fois caressé le sexe de l'enfant avec ses doigts, par-dessus le slip de Jessica à la demande de celle-ci
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa4
25 septembre 2007
25 septembre 2007
No 06/00956 AFFAIRE : André X... C/ S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200856
18 septembre 2025
18 septembre 2025
d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Inter mutuelles entreprises, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Établissements André
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245200
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Société Ets André Bondet, - les en débouter - mettre hors de cause la société Ets André Bondet.
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42bf9
11 janvier 1983
11 janvier 1983
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE ANDRE D, SEPARE DE SON EPOUSE AVEC LAQUELLE IL ETAIT MARIE SOUS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE LEGALE
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007997060
1 mars 2000
1 mars 2000
André X... et autres, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302800_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 23 avril 2024, la commune de Pléneuf-Val-André demande au tribunal de donner acte du désistement de Mme A et conclut à ce qu'il soit mis à la charge de celle-ci le versement
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a4
6 juin 2011
6 juin 2011
André Ernest X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101244
31 octobre 2012
31 octobre 2012
.- C'est officiel avec André !
Source officielleciv1
6137213bcd580146773f2141
12 juin 1990
12 juin 1990
André X..., pris en sa qualité de curateur de son fils, François X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de
Source officiellesoc
6137220bcd580146773f9c8d
4 novembre 1993
4 novembre 1993
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif (SNC) Compagnie internationale de la chaussure Chaussures André
Source officielleRéférés
686dfcaf2abc72c5727a02bd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ANDRE REALISATIONS ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat Me Sandie THEOLAS, avocat au barreau de Lille DÉFENDEUR : S.E.L.A.R.L.
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e9b7
29 janvier 1975
29 janvier 1975
(ANDRE) ET X... (PATRICK) CHACUN A CINQ ANS D'EMPRISONNEMENT, DONT QUATRE ANS AVEC SURSIS PROBATOIRE PENDANT CINQ ANS.
Source officiellecomm
6079d34f9ba5988459c58481
21 juin 1994
21 juin 1994
grande instance de Rodez, 15 juillet 1992), que les époux X..., propriétaires d'un domaine rural aux Cabaniols, commune d'Onet Le Château, ont, par acte du 25 juin 1986, fait donation à leurs enfants André
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303786_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Elle expose qu'aucune circonstance particulière ne confère à l'expertise sollicitée une utilité différente de celle que le juge du fond pourra éventuellement décider.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d125
28 avril 2009
28 avril 2009
EXPOSE DU LITIGE Monsieur André X... est décédé le 21 décembre 1999 à St-Paul-de-Varax, laissant pour lui succéder son épouse Madame Andrée A... et leurs deux fils Jean-Yves et Bernard.
Source officiellePage 43 sur 1123