AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794bcb9ba5988459c43ea7
22 novembre 1978
22 novembre 1978
UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, CHARGEE PAR LA SOCIETE ANONYME COOPERATIVE LA MAISON POUR TOUS, DE LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER, LA SOCIETE ANONYME ASTRE
Source officielleciv3
613722d1cd58014677401db1
26 mars 1997
26 mars 1997
.., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1995 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit de la société CEGIMMO, syndic du lotissement industriel Le Mas d'Astre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01648
22 septembre 2010
22 septembre 2010
X... n'avait pas créé seul les logiciels STS et AST 10, il avait participé à leur développement et conçu des évolutions de ceux-ci, de même qu'il avait développé le logiciel AST 10 NG, l'arrêt attaqué
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046679276
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l'Assoation Acolea - Avenant n°3
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038841473
6 juin 2019
6 juin 2019
Avenant N° 4 à l'accord sur le livret social ASSTV du 30 octobre 2009
Source officielle1re chambre de la famille
62bfe0b5413a8b69b32bf15e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
DE PERPIGNAN -N° RG 15/00455 APPELANTS : Madame [J] [P] épouse [O] née le 12 Mai 1964 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fabienne CASTANY-ASTOR
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039430235
23 octobre 2019
23 octobre 2019
Protocole accord préélectoral relatif élection membres délégation CSE asso AIDERA VAR
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050314314
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ACCORD DE NAO 2024 UES EPITECH-ISTM-FINEDUC-ASSOS EPITA, IPSA, SUP’BIOTECH
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
697db210cdc6046d475d3eb6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Association [J] ASSO VAROI [Localité 23] DIALYSE, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Me Magali SERROR FIENBERG, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201049
6 septembre 2018
6 septembre 2018
HSBC qu'un droit de recouvrement courant et provisoire des créances qui lui sont remises ; que dans ce cadre contractuel, les factures établies par la société PÔLE RH NORMANDIE au nom de la société ASTP
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042466554
28 septembre 2020
28 septembre 2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SOLIDARITE COVID 2 (ASCo 2) DU 28 MAI 2020
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206326_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me Astié, représentant M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300488
6 mai 2015
6 mai 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 juin 2013), que M. et Mme X... et la société AST ont conclu un contrat de
Source officielleChambre 4 A
64d32c94ab0b21d969c834b5
28 juillet 2023
28 juillet 2023
L'Ast 67 n'a plus maintenu le salaire à partir du mois de mars 2019, au motif que Monsieur [J] n'était plus en arrêt de travail.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045382847
14 mars 2022
14 mars 2022
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif au Télétravail au sein de la société ASCO SAS signé le 14/03/22
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042139879
18 juin 2020
18 juin 2020
Accord d'entreprise Aswo france du 18/06/2020 relatif a la prime exceptionnelle de pourvoir d'achat 2020
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13bf3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 23/03657 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XVIM N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [C] [Z] épouse [Y] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Uldrif ASTIÉ
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01515_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Capital Growth Asset Allocation » détenant environ 24 % des parts, le fonds « AST Academic Strategies Allocation » en détenant environ 22 %, le fonds « AST Balanced Asset Allocation Portfolio » en détenant
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4a9d207776a5907d859
14 octobre 2024
14 octobre 2024
En second lieu, elle reproche à l’association AST une faute personnelle dans les conditions de remise de dossier médical.
Source officielleCabinet 1 Contentieux
690a65fa43d68eab408b7825
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SELARL JULIEN AST ET [E] [X] NOTAIRES AS SOCIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officiellePage 43 sur 232