Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU RENAULT, Présidente M. Christian BYK, Conseiller M.

(père et beau-père des victimes), déduction faite de la provision versée en exécution de l'ordonnance du 2 mai 2008 : 22 500 € au titre de son préjudice moral -à Madame Francine B... épouse Y...

[R] interne à médecin qui a donné les premiers soins a témoigné qu'''il faisait beau temps et la mer présentait une faible houle'.

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2022.

Application no. 14615/21 Daniela URICCHIO against Italy and 31 Others   The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 7   May   2025 as a Committee composed of:   Alain

  14620/21 Elena DE CONTO against Italy and 32 Others   The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 7   May   2025 as a Committee composed of:   Alain Chablais

Alain VERNOINE.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,

Il déclara qu'il allait bien. Interrogé sur ses rêves, il répondit qu'il souhaitait aller chez son papa préféré, qui était très gentil, plus que son beau-père.

, toque : L 237 plaidant pour Me LAUVAUX du Cabinet NOMOS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

dénommée 3ème Chambre A) ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2019 N° 2019/040 N° RG 17/00236 - N° Portalis DBVB-V-B7B-72C5 [S] [A] [V] [A] [U] [R] [N] Société DOMAINE DES MIMOSAS C/ [L] [M] Alain

Caen (14000) demeurant 2 Rue des Moulins - 14470 REVIERS Madame [M] [K] épouse [W] née le 20 mai 1959 à Colombelles (14460) demeurant 2 Rue des Moulins - 14470 REVIERS Tous deux représentés par Me Alain

Edi, Mariages, Votre Beauté, Revue du Vin e Z...) lesquelles forment une unité économique et sociale (A...) dont le secteur d'activité est la presse magazine.

Y... était le beau frère de M. B..., la cour d'appel, qui n'a pas examiné ces pièces lesquels démontraient sans conteste les liens étroits entretenus entre M.

E490 CPAM Du Val de Marne [Adresse 1] [Localité 12] non représentée PARTIE INTERVENANTE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Alain

AUX MOTIFS QUE Madame X... était associée minoritaire de la société S.R.M.O. lors de sa création en 1980, la quasi totalité du capital étant répartie à égalité entre son frère Monsieur Alain Y... et Monsieur

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Maître Caroline MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0126 Décision du 25 Avril 2024 9ème chambre 3ème section N° RG 22/11004 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXTT4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Béatrice

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller