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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2208088_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. Boileau, conseiller.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206276_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Perrin, premier conseiller, - Mme Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La rapporteure, Signé P.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401164_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405190_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407094_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2410229_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2300104_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205745_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Beaufort et la société 2M constructions doivent dès lors être rejetées.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03837
30 juin 2009
30 juin 2009
la saga des fromages ", ayant débuté le 26 janvier 2000 sur tout le territoire national, opération à l'occasion de laquelle étaient proposées trois recettes de hamburgers : " Mac Cheese recette au beaufort
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f7f
6 juin 1990
6 juin 1990
demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la société Coopérative de production de Beauport
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000032374743
25 mars 2016
25 mars 2016
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 février et 18 mars 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SARL Beaudout père et fils demande au
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2613112_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par suite, son avocat, Me Beaufort, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LA PAUSE BEAUBOURG S.A.S. RESDIDA S.A.S. TABLAPIZZA S.A.R.L. PIZZA [Localité 6] C/ S.A.
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1d1
5 décembre 1996
5 décembre 1996
avaient fait voir, un jour de l'été 1992, alors qu'ils prenaient l'apéritif dans un café du quartier de la Fourche, les billets de 200 francs photocopiés en précisant que les deux hommes connaissaient beaucoup
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02541
29 novembre 2017
29 novembre 2017
ni électeurs ni éligibles ; que le périmètre des comités d'établissement de la société CSF, présidé chacun par un directeur des ressources humaines, dont le comité d'établissement Nord-Ouest, étant beaucoup
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02548
29 novembre 2017
29 novembre 2017
ni électeurs ni éligibles ; que le périmètre des comités d'établissement de la société CSF, présidé chacun par un directeur des ressources humaines, dont le comité d'établissement Nord-Est, étant beaucoup
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00823
22 mai 2019
22 mai 2019
plannings aient été modifiés ; qu'en se déterminant de la sorte, tout en constatant que le salarié reconnaissait que l'employeur lui remettait un planning mensuel lui permettant de connaître, comme dans beaucoup
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01239
8 juin 2017
8 juin 2017
et que les gestes qu'elle décrit ne sont pas non plus extrêmes ; que le tribunal observe que cette jeune femme avait tout à perdre à dénoncer de tels faits et rien à y gagner, qu'elle a d'ailleurs beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100704
30 septembre 2021
30 septembre 2021
la directrice de l'école maternelle de [I] indique qu'une information préoccupante a été effectuée en raison des révélations qu'il a faites », la cour d'appel a considéré que « la cour s'interroge beaucoup
Source officiellecr
6137262ccd58014677423822
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Z... établit que dès l'origine Christiane B... savait qu'elle achetait un bien à vil prix et qu'elle n'aurait aucun mal à le revendre beaucoup plus cher ce qu'elle a fait en l'espèce un mois plus tard
Source officiellePage 43 sur 1192