Cuxac-Cabardès et Fontiers-Cabardès (Aude), °2) annule les décisions du 2 et 8 mars 1982 du préfet de l'Aude prescrivant de comptabiliser à Cuxac-Cabardès la population "comptée à part" du collège de "La Bertrande

BERTRAND ET VERONIQUE, GRAVEMENT BLESSES A LA SUITE DE L'EBOULEMENT DUDIT TALUS ; 2° DECLARE RESPONSABLE LADITE COLLECTIVITE PUBLIQUE, ALLOUE A CHAQUE Y...

Popovic a effectué ses études de droit à l’Université de Belgrade et à la Faculté internationale de droit comparé de Bruxelles.

X... a été engagé en qualité de VRP exclusif par la société Agence Bertrand, spécialisée dans la distribution d'articles funéraires, par un contrat du 4 octobre 1983 contenant une clause de non-concurrence

Bertrand et André X... ce dernier décédé en cours de procédure et aux droits de qui viennent M.

Bertrand, - Y...

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Bertrand, avocat de MmeC.... 1.

Jugement rendu(e) le 26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1571 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 1°/ La société Groupement cinématographique Odetto et associés (GCOA), société anonyme, 2°/ la société Les Cinémas Bertrand

Jean-Pierre Y..., Jean X..., Daniel Z..., Bertrand Y... et André Y... et à Mme Marie-Madeleine Z... une somme de 1 494 F,13 au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Bertrand X..., demeurant Borde Blanche à Albias (82 350) ; M.

Mme B...demande au Conseil d'Etat 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros à verser à Me Bertrand

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Bertranges.

It ordered the Belgian State to issue the first applicant with an appropriate document bearing A.’s name, in order to enable him to travel to Belgium with the first applicant.

AUVERGNE BERTRAND AUTO a formulé des protestations et réserves. Pour le surplus, il est renvoyé à l’assignation et aux conclusions régulièrement déposées.

condamner le docteur Philippe C... à leur verser des dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par le fait de s'être abstenu volontairement, le 30 octobre 1981, de porter secours à l'enfant Bertrand

Une note en délibéré présentée par Me Bertrand pour Mme B a été enregistrée le 25 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Ducamp et la SCP Ducamp-Monod, Guilbert, Rouxel, Thibert-Belaman, ainsi que M.