immobilière Atlantic, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, la société Nouvelle de l'Hôtel Atlantic, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller

EST [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Mme [M] [E], munie d'un pouvoir DEFENDEUR SAS ASEPSY [Adresse 3] RCS/RM [Localité 2] : 833820087 - 2017 B 5475 Représentant légal : Didier Benoît

En l’espèce, il serait inéquitable de laisser à la charge de la société Entreprise Pilet les sommes engagées par elle pour faire valoir ses droits.

KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.

29/04/2025 N° RG 23/04013 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P2KJ Décision déférée - 05 Octobre 2023 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE -2019J00302 Société THIRD STEP GMBH C/ S.A.S

n° : 1047/25 Ordonnance n° : 90242 du 19 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 1], représenté par la société

B, - les observations de Me Benoit, représentant M.

Il soutient que les moyens soulevés par Mme A... ne sont pas fondés. Par une ordonnance du 10 septembre 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 29 septembre 2025.

Il soutient que les moyens soulevés par M. B... C... ne sont pas fondés. Par une ordonnance du 3 décembre 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 16 janvier 2026.

Il demande à la cour, statuant à nouveau, de juger que la société Collot et Fils ne peut plus revendiquer sa qualité de créancière à son encontre, que la cession de créance de la société Collot et Fils

DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : GABIN (SCI) [Adresse 1] REPRES ENTANT(S) : [G] [J] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît

Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : SCI DU VIVIER (SCI) [Adresse 1] REPRES ENTANT(S) : PACAUD CHRISTOPHE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît

DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : HELIOS (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : [L] [S] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société

Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Par ordonnance de référé du tribunal de commerce d’Angers, du 23 janvier 2024, la société P2I, associée majoritaire de la SCCV 28005 Chartres Sours, a été condamnée à payer à la société Midi Quatorze Heures

Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de M.

Également représentée par son avocat, la société [Localité 6] a déclaré en réponse émettre les protestations et réserves d’usage. La société Planet Auto n’a pas comparu.