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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613722cacd580146774017db
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Bruno X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° W 93-44.965 formé par M. X...
Source officiellesoc
61372354cd580146774085f0
19 mai 1999
19 mai 1999
Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit de la société Colas Nord-Picardie, société anonyme dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a00
18 août 2014
18 août 2014
Bruno un acompte de 300 ¿ à titre d'acompte sur le salaire de juin 2008, soit à la période où il était salarié de la SEM MADIFERRY.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423
9 février 2010
9 février 2010
l'accès à des sites, quelqu'en soit l'usage éventuel ; qu'en considérant que la liste de sites « favoris » internet sur son ordinateur dont la création, selon les juges du fond, « répond au but d'accéder plus
Source officielleRéférés civils
65ba9c2559e460cd1e407cee
30 janvier 2024
30 janvier 2024
SCI DU [Localité 6] DRU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [N] née
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2106213_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
a approuvé la révision de son plan local d'urbanisme (PLU) ainsi que la décision de rejet de son recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Brunoy une somme de 3 000 euros en application
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301068
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Bruno X... et M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018397455
5 mars 2008
5 mars 2008
Bruno A demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cd
8 février 2011
8 février 2011
d'imposition en raison de la plus-value réalisée, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01952
25 septembre 2012
25 septembre 2012
EMERSON PROCESS MANAGEMENT communique des courriels de Corinne X...à Bruno A...qui démontrent l'adhésion de la première à ce mode de rencontres :- vous me manquez bien ! ! !
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c678
26 juin 2008
26 juin 2008
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Brigitte VANNIER, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Françoise LE BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20c
27 mai 2009
27 mai 2009
INTIMÉS Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Jean-Paul LORACH pour Avocat CPAM DE LA HAUTE-SAONE ayant son siège 11, boulevard des alliés - 70000 VESOUL MUTUELLE PRO BTP ayant son siège 60,
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b5d
29 octobre 1998
29 octobre 1998
Bruno X... en paiement de la somme de 400.000,00 frs, avec intérêts au taux légal à compter du 31 mai 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044a
18 mars 2013
18 mars 2013
APPELANTE Maître Marie-Agnès X..., es qualité de mandataire liquidateur de la sarl SPBP ... ... 97190 GOSIER Non Comparante INTIMÉS Monsieur Bruno Y... ... 97110 pointe à pitre Comparant
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9b
26 février 2008
26 février 2008
D..., avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Jean- Baptiste Y... ... ... 31077 TOULOUSE CEDEX 04 représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Bruno D..., avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b5
2 mai 2012
2 mai 2012
..., qui réside à plus de 500 kilomètres de là, ne pourrait se voir imputer la garde d'une canalisation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60374a91fc7e7028add24783
15 avril 2015
15 avril 2015
- signé par Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère, aux lieu et place de Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente, empêchée, et par Monsieur Bruno REITZER, greffier auquel la minute du présent arrêt
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6364bb86e405357f749ea9be
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La signature de l'acte authentique, prévue comme devant intervenir le 31 janvier 2018 au plus tard, n'a pas eu lieu.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
696b486bcdc6046d479f8900
16 janvier 2026
16 janvier 2026
REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Caroline LAHEYNE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Nelson
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603245979290647bae2844b7
13 mars 2018
13 mars 2018
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, - signé par Monsieur Bruno BLANC, Président, et par Mme Marine BRUNIE, Greffier à laquelle la minute
Source officiellePage 43 sur 886