Y..., alors, selon le moyen, "que, d'une part, un vice n'est pas caché du seul fait qu'il est externe mais du fait que l'acquéreur a été en mesure de le découvrir avant la vente et qu'en l'occurrence,

AFNOR caractérisant le produit ; qu'en affirmant cependant qu'aucun défaut de conformité à la commande n'était allégué, la cour d'appel a dénaturé lesdites conclusions ; alors, enfin, que, si le vice caché

marge brute de l'activité de restauration (71,24 %), soit 520 000 francs, il était impossible à Mlle Z..., compte tenu des autres charges auxquelles elle devait faire face, de dégager suffisamment de "cach-flow

A... se comportait sans se cacher, en indiquant qu'il réglerait les produits conformément aux pratiques admises, c'est-à-dire en différé et qu'aucun élément ne permet de laisser supposer qu'il n'a pas

reprochés à Mme Z... ne caractérisent ni une faute grave, ni une cause réelle et sérieuse, la cour d'appel a considéré qu'il n'est pas établi que la salariée ait été avisée de la volonté de l'employeur de cacher

sérieusement contestable l'obligation de résultat de Mmes X... et Y... résultant de la convention du 31 mai 2001, s'est bornée à énoncer que le moyen tiré du bref délai pour agir en garantie des vices cachés

. ; que cette note expressément adressée à Mme Z... énonce qu'"aucune location impayée ne devra m'être cachée" ; que, "pour le service location, les signatures seront, dorénavant, faites par M.

paiement de dommages-intérêts, alors que, selon le moyen, dans le dernier état de ses conclusions, l'exposante fondait sa demande en dommages-intérêts sur la mauvaise foi de sa cocontractante qui lui avait caché

à l'acquéreur d'établir que les conditions de mise en oeuvre de la garantie étaient réunies, qu'en imposant néanmoins à la SIAB en l'absence de toute preuve par l'acquéreur de l'existence d'un vice caché

société Sogepade, eût été alors à même de déceler l'insuffisance de l'épaisseur des enduits de façade, au vu du minimum de 12 mm, prévu dans les documents contractuels, ce qui excluait qu'il y eût vice caché

septembre 1990, et produite aux débats, indiquait expressément que son auteur, la soeur de Mme Y..., connaissait le domicile de celle-ci depuis son départ du domicile conjugal mais avait promis de le cacher

du vice de fabrication avant la conclusion du contrat d'assurance ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'elle relevait que « le défaut de fabrication mis en évidence par l'expertise constitue un vice caché

du vice de fabrication avant la conclusion du contrat d'assurance ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'elle relevait que « le défaut de fabrication mis en évidence par l'expertise constitue un vice caché

N... d'avoir sciemment caché les pollutions afin de ne pas faire échouer la vente. 8. En se déterminant ainsi, sans rechercher si M.

D... a indiqué et maintenu en confrontation qu'il avait appris des auteurs que la moto avait été cachée dans la cave du bloc de M. Smaïn F... et qu'il ressort de la procédure que M.

[D] un chalet en bois ; que, se plaignant de vices cachés, ils ont, après expertise judiciaire, assigné M.

Aubrée garages, qui l'avait elle-même acheté à la société Scania France, ainsi que la fourniture et l'installation sur ce tracteur d'une grue par la société Cornu ; qu'invoquant l'existence d'un vice caché

désignation de la maladie, ce tableau vise le cancer broncho-pulmonaire primitif ; qu'il convient, en conséquence, de rechercher si la pathologie prise en charge le 22 août 2014 au profit de C...

Y... ont acquis de Mme Z... une maison d'habitation ; que l'acte contenait une clause de non garantie des vices cachés ; qu'une expertise a révélé la présence, dès avant la vente, d'insectes xylophages

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 10 septembre 2001) que Richard X..., fumant depuis l'âge de treize ans, soit depuis 1963, des cigarettes "Gauloises", et victime en 1988 d'un cancer