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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301280

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

copropriétaires la somme de 4.000 € à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « le règlement de copropriété décrit le lot n° 1 comme comprenant notamment une salle de restaurant et une cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10167

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

» ; que la société employeur avait produit plusieurs attestations de membres de l'équipe de cuisine dont celles de Monsieur [M], Chef de partie cuisinier et de Monsieur [V], second de cuisine, faisant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0db7c25a97f0381f4f10

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Le 18 février 2006 il a été nommé commis de cuisine ; Le 1er septembre 2011 il a été muté auprès de la société Café Etienne Marcel en qualité de chef de cuisine avec reprise d'ancienneté avec période

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007723188

Admin. suprême

19 février 1988

19 février 1988

Y... l'autorisation de travail qu'il sollicitait en vue d'occuper un emploi de cuisinier est fondée sur ce que 758 demandeurs d'emploi étaient inscrits en mai 1985 pour cette profession dans la région,

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019737286

Admin. suprême

7 novembre 2008

7 novembre 2008

Patrick A dans son emploi de cuisinier à l'issue de son détachement ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de suspension présentée par M. A ; 3°) de mettre à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cff05d6f7f678d4938e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] [S] ne pouvait donc ignorer qu'à la signature de son contrat, il ne pourrait exercer concrètement son activité de chef cuisinier.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65833fa33ea7c8c1129c0545

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Attendu que monsieur [R] [T] justifie d'un contrat de travail en tant que cuisinier dans un restaurant depuis janvier 2022 et produit toutes ses fiches de paye ; qu'il justifie également d'un hébergement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00686

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

L'association répond que la salariée était la seule cuisinière et que la suppression de l'activité restauration entraînait obligatoirement la suppression du poste de Madame Y....

Source officielle
CC

soc

61372386cd5801467740af17

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

X..., engagé le 1er novembre 1994 en qualité de cuisinier par la société BSM, a démissionné le 2 mai 1996 ; que contestant le montant de l'indemnité compensatrice de congés payés versé par l'employeur

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe25f

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Y... a été engagé le 1er décembre 1987 en qualité de cuisinier par M.

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270bc

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

devant partir, Joseph X... lui avait effleuré l'épaule et pincé le ventre et que, depuis, quand elle descendait du bus en dernier, il avait eu l'occasion à deux ou trois reprises de lui pincer les cuisses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2306685_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

De son côté, le restaurant de Mme C E a ouvert et exerce son activité dans l'attente de l'arrivée du chef cuisinier, imposant aux gérants des contraintes supplémentaires La cuisine est faite par ce dernier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162cc2ffea1086acdbe41ac

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

avril 2008, formellement exclu tout reclassement au sein de la cuisine et validé la 1ère proposition au motif «qu'il s'agit d'un temps partiel qui ne nécessite pas de gros efforts physiques».

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2409401_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A... se prévaut d’avoir suivi une formation professionnelle en cuisine orientale au sein du « Harvard institute for training and accreditation » du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201266

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

société Sofiseb SA, société de droit suisse, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Cuisines

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100105_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

impliquant notamment l'encadrement d'équipes de cuisine sous l'autorité directe du chef de cuisine avec la faculté de le remplacer en son absence, une perte significative de responsabilités et, par suite

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbda0dcdc6046d479fa5a5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur la norme européenne pour cuisine professionnelle NF EN 16 282 de France Air mise en place en 2017.

Source officielle
CC

civ3

613724bdcd58014677417f5c

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Y..., l'arrêt retient que, compte tenu de la distance entre la fenêtre de la cuisine de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00280

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Z..., engagé le 17 janvier 2012 par la société Hantelia en qualité de second de cuisine, a été licencié le 25 janvier 2013 pour faute lourde ; que par jugement du 7 avril 2014, la juridiction prud'homale

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba0b2cdc6046d4721bcd3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

naissance 1] à Quincy sous Sénart (91), France, exerçant une activité de boulanger, pâtissier, chocolatier, glacier, traiteur, sandwicherie, vente de boissons non alcoolisées, confiserie et plats cuisinés

Source officielle

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