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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301280
19 novembre 2015
copropriétaires la somme de 4.000 € à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « le règlement de copropriété décrit le lot n° 1 comme comprenant notamment une salle de restaurant et une cuisine
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10167
8 mars 2023
» ; que la société employeur avait produit plusieurs attestations de membres de l'équipe de cuisine dont celles de Monsieur [M], Chef de partie cuisinier et de Monsieur [V], second de cuisine, faisant
Pôle 6 - Chambre 4
615e0db7c25a97f0381f4f10
18 février 2014
Le 18 février 2006 il a été nommé commis de cuisine ; Le 1er septembre 2011 il a été muté auprès de la société Café Etienne Marcel en qualité de chef de cuisine avec reprise d'ancienneté avec période
1 SS
CETAT:CETATEXT000007723188
19 février 1988
Y... l'autorisation de travail qu'il sollicitait en vue d'occuper un emploi de cuisinier est fondée sur ce que 758 demandeurs d'emploi étaient inscrits en mai 1985 pour cette profession dans la région,
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019737286
7 novembre 2008
Patrick A dans son emploi de cuisinier à l'issue de son détachement ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de suspension présentée par M. A ; 3°) de mettre à la charge de M.
Chambre sociale
66878cff05d6f7f678d4938e
4 juillet 2024
[H] [S] ne pouvait donc ignorer qu'à la signature de son contrat, il ne pourrait exercer concrètement son activité de chef cuisinier.
J.L.D.
65833fa33ea7c8c1129c0545
20 décembre 2023
Attendu que monsieur [R] [T] justifie d'un contrat de travail en tant que cuisinier dans un restaurant depuis janvier 2022 et produit toutes ses fiches de paye ; qu'il justifie également d'un hébergement
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00686
16 mai 2018
L'association répond que la salariée était la seule cuisinière et que la suppression de l'activité restauration entraînait obligatoirement la suppression du poste de Madame Y....
61372386cd5801467740af17
30 octobre 2000
X..., engagé le 1er novembre 1994 en qualité de cuisinier par la société BSM, a démissionné le 2 mai 1996 ; que contestant le montant de l'indemnité compensatrice de congés payés versé par l'employeur
61372289cd580146773fe25f
18 juillet 1995
Y... a été engagé le 1er décembre 1987 en qualité de cuisinier par M.
cr
6137269dcd580146774270bc
21 février 2007
devant partir, Joseph X... lui avait effleuré l'épaule et pincé le ventre et que, depuis, quand elle descendait du bus en dernier, il avait eu l'occasion à deux ou trois reprises de lui pincer les cuisses
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306685_20230517
17 mai 2023
De son côté, le restaurant de Mme C E a ouvert et exerce son activité dans l'attente de l'arrivée du chef cuisinier, imposant aux gérants des contraintes supplémentaires La cuisine est faite par ce dernier
Pôle 6 - Chambre 10
6162cc2ffea1086acdbe41ac
13 novembre 2012
avril 2008, formellement exclu tout reclassement au sein de la cuisine et validé la 1ère proposition au motif «qu'il s'agit d'un temps partiel qui ne nécessite pas de gros efforts physiques».
8ème chambre
DTA_2409401_20260313
13 mars 2026
A... se prévaut d’avoir suivi une formation professionnelle en cuisine orientale au sein du « Harvard institute for training and accreditation » du 1er septembre 2020 au 31 août 2021.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201266
17 octobre 2019
société Sofiseb SA, société de droit suisse, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Cuisines
1ère chambre
DTA_2100105_20221213
13 décembre 2022
impliquant notamment l'encadrement d'équipes de cuisine sous l'autorité directe du chef de cuisine avec la faculté de le remplacer en son absence, une perte significative de responsabilités et, par suite
Rendu de décisions
69cbda0dcdc6046d479fa5a5
9 avril 2025
Sur la norme européenne pour cuisine professionnelle NF EN 16 282 de France Air mise en place en 2017.
613724bdcd58014677417f5c
12 juillet 2006
Y..., l'arrêt retient que, compte tenu de la distance entre la fenêtre de la cuisine de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00280
28 février 2018
Z..., engagé le 17 janvier 2012 par la société Hantelia en qualité de second de cuisine, a été licencié le 25 janvier 2013 pour faute lourde ; que par jugement du 7 avril 2014, la juridiction prud'homale
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0ba0b2cdc6046d4721bcd3
6 mai 2026
naissance 1] à Quincy sous Sénart (91), France, exerçant une activité de boulanger, pâtissier, chocolatier, glacier, traiteur, sandwicherie, vente de boissons non alcoolisées, confiserie et plats cuisinés
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