sur les lignes de charge en vigueur et des dispositions du paragraphe 5., chaque décharge séparée partant de locaux situés au-dessous de la ligne de surimmersion et traversant le bordé extérieur doit être pourvue, soit d'un clapet automatique de non-retour

Article 2

—

contrôle administratif et de surveillance en application du 1° de l'article L. 228-2, des 2° et 3° de l'article L. 228-4 et de l'article L. 228-5 du code de la sécurité intérieure ; 11° Les personnes qui font l'objet d'un contrôle administratif dès leur retour

Article 1

—

IVSommelier -caviste-ambassadeur en gastronomie334t 221w5 ansFranck Thomas FormationIVChocolatier confiseur (BTM) 221s5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IVCharpentier de marine bois2343 ansSkol ar

Article Annexe

—

TOULON TL B99 878 RED AR MOR. CAMARET CM 2801 ROSA MARIA. SETE ST 161 921 SAINT-GILLES. LA ROCHELLE LR 316 130 SANT-EFFLAM. DOUARNENEZ DZ A12 631 SAPHO. MARSEILLE MA 479 754 SINBAD. LA ROCHELLE LR B58 648 SKAL.

Article 3

—

En retour, l'INSEE certifie ou infirme l'état civil de la personne sans communiquer à cette occasion le numéro d'inscription au Répertoire national d'identification des personnes physiques.

Article 11 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 88 > 71

Arrêté du 29 juin 1942 réglementant les conventions d'affrêtement pour la navigation intérieure, profession de courtier de frêt et chambres syndicales des courtiers de frêt.

propriétaire ; 6° Les dispositions relatives à l'assurance du bateau et de la marchandise ; 7° Le prix de fret convenu à la tonne (pour chaque marchandise et relation de trafic si la convention comporte l'exécution de transports aller-retour

Article 4

—

terroristesSavoir cultiver son comportement 1 heureDétecter et prévenir : les bons réflexes face aux menaces terroristesCapacité de détection et d'analyse des comportements suspects. 1 heureSavoir entretenir sa culture de la sécuritéSavoir utiliser le retour

Article ANNEXE IV

—

Arrivée d'eau munie d'un dispositif empêchant un retour d'eau polluée dans le réseau de distribution d'eau potable. Oui Oui 10.

Article Annexe

—

Il (elle) peut être amené en face à face ou par téléphone à renseigner ou servir un client, traiter une demande de retour de marchandise ou une réclamation.

Article 238 quater K

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 19 > 48

Code général des impôts

d'inscription au bilan du constituant de ces éléments et la valeur qu'ils avaient, du point de vue fiscal, dans les écritures du patrimoine fiduciaire est compris dans le résultat imposable de ce dernier au titre de l'exercice au cours duquel intervient le retour

Article 8

—

Cette mise à jour prend en compte les enseignements du retour d'expérience ainsi que les modifications éventuelles apportées au système de transport et à son environnement.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Décisions d'éloignement : 1° Obligation de quitter le territoire français (OQTF) avec ou sans interdiction de retour ; 2° Décision de remise aux autorités d'un autre Etat ou de transfert ; 3° Peine d'interdiction du territoire français (ITF) temporaire

Article R5132-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 78

Code de la santé publique

En cas de péremption, d'altération ou de retour, le pharmacien titulaire de l'officine, ou le vétérinaire mentionné à l'article L. 5143-2, procède à la dénaturation des substances, préparations ou médicaments classés comme stupéfiants en présence d'un

Article D1803-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 72

Code des transports

passeport pour la mobilité des études si elle répond aux conditions d'éligibilité de ce dernier ; — l'étudiant inscrit en première année d'une filière de l'enseignement supérieur peut obtenir, s'il a utilisé au titre de cette même année l'aller et le retour

Article Annexe I

—

Retour des vapeurs Le retour des vapeurs dans les réservoirs fixes des stations-service s'effectue dans des canalisations de diamètre suffisant pour permettre l'écoulement des vapeurs de carburant. 2.6.3.4.

Article Annexe IIIa

—

de la prestation A1T3C4 - Transmettre la proposition de prix au client Activité 4 : Le suivi du transport routier de marchandises COMPÉTENCES COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS A4T1 - Le suivi de l'envoi des marchandises et du retour

Article 228-4.18

—

Il doit y avoir des tapis ou des caillebotis non conducteurs sur le devant et sur l'arrière aux endroits où ils sont nécessaires. 3.1 Le réseau de distribution à retour par la coque ne doit pas être utilisé pour l'énergie, le chauffage ou l'éclairage

Article 221-II-1/15

—

chaque décharge indépendante partant d'espaces situés au-dessous du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge et traversant le bordé extérieur doit être pourvue soit d'un clapet automatique de non-retour

Article 226-5.04

—

Dans des conditions approuvées par l'administration, le retour par la coque peut être autorisé pour les dispositifs suivants : 3.1.1. Systèmes de protection cathodique à courant imposé ; 3.1.2.

Article ANNEXE B

—

Ces prévisions s'inscrivent dans l'objectif de retour à l'équilibre des régimes de sécurité sociale et du Fonds de solidarité vieillesse, et de la poursuite et de l'accélération de la réduction de la dette sociale.

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