OCTOBRE 2025 Minute N° 1019/2025 N° RG 25/03124 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJSR (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 octobre 2025 à 13h20 Nous, Damien

OCTOBRE 2025 Minute N° 1017/2025 N° RG 25/03122 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJSP (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 octobre 2025 à 13h37 Nous, Damien

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie Sirinelli, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

de Stéphanie PENISSON, greffier Dans l'affaire qui a été examinée le 06 Mai 2008, ENTRE : Monsieur Georges X... ... 85160 SAINT-JEAN DE MONTS Non comparant, représenté par Maître Damien

Paris, l'établissement public " Paris Musées " et le centre d'action sociale de la Ville de Paris ; 2°) de retenir en tant que candidat attributaire le groupement F.N.D Cardio Course/ Eric Nitusgau/Damien

Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

représenté par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me ANGLADE substituant la SCP DABIENS CELESTE KALCZYNSKI, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Patrick Y...

Damien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1999 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la Société de gravure sur métaux, société anonyme, dont le siège

Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Bouthors, avocat de Mme X..., épouse Y..., - les conclusions de M.

Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Boré, Xavier, avocat de la ville d'Evian-les-Bains, - les conclusions de M.

2] (s) : Monsieur [C] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant (s) : Défaillant(s) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard TAPIAS Juges : Monsieur Damien

AJK FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Damien LEZAN, avocat au

2D (Mobalpa) JUGEMENT DE DESISTEMENT D’Instance du 02 Avril 2026 Dans l’affaire opposant : Monsieur [S] [K] né le 03 Février 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Damien

FORTIS CONSTRUCTION, représentée par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimé : Monsieur [J] [P] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile

FORTIS CONSTRUCTION, représentée par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimé : Monsieur [Y] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile

FORTIS CONSTRUCTION, représentée par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimé : Monsieur [D] [O] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile

FORTIS CONSTRUCTION, représentée par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimé : Monsieur [C] [R] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile

FORTIS CONSTRUCTION, représentée par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimé : Monsieur [L] [H] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile