Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 29 novembre 2023 où étaient présents M.

de Paris, agissant sous l'autorité du directeur général des finances publiques, et du directeur général des finances publiques, et de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme [P], après débats

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société [U], et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience

15 janvier 2025, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, des chefs d'association de malfaiteurs en récidive et tentative de meurtre en bande organisée, a prononcé sur la publicité des débats

[V], ès qualités de liquidateur judiciaire des sociétés Fourchet Frigo, Fourchet Logistique et Avanti Logifroid, avaient produit aux débats un document établi par M.

des débats, annuler l'audition par visio-conférence de M.

26 octobre 2001 à 00 heure 00 ; que, le 20 septembre 2001, le juge des libertés et de la détention a fait connaître, dans les formes régulières, à Me Z..., conseil du détenu, qu'il serait procédé au débat

18 heures après être descendu pour ouvrir la portière à son épouse; il a en revanche déclaré qu'il n'avait ressenti aucun choc ni jamais heurté une moto, précisant que sa voiture n'avait subi aucun dégât

Mathieu Y... avait spontanément déclaré aux gendarmes, qui se sont présentés à lui à peine plus d'une demi-heure après l'accrochage : " par peur, je ne suis pas entré ", " je voulais d'abord regarder mes dégâts

" en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Robert Z... et débouté en conséquence les appelants à titre incident de leurs prétentions ; " aux motifs que la collision a eu pour conséquence d'importants dégâts

X... soutenait dans ses conclusions qu'en sa qualité de chef d'entretien, il assurait en permanence les liaisons des équipes d'entretien qui travaillaient en quarts ou en horaires décalés ; qu'il était

qu'en l'état de l'audition respective des témoins Catherine Y..., épouse Z..., et Nadia Y..., épouse A..., l'une sous la foi du serment, l'autre à titre de simple renseignement, le procès-verbal des débats

adressée par mail à l'exacte adresse du greffe du juge des libertés et de la détention avant l'heure prévue pour la tenue du débat l'avait valablement saisi, ainsi que la demande orale faite lors du débat

T..., et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 31 mars 2020 où étaient présents M.

Pour rejeter l'exception de nullité du débat contradictoire différé prise de l'absence de convocation de l'avocat choisi à ce débat, l'arrêt attaqué énonce que les deux avocats choisis ont été informés

, 145-2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance ayant prolongé la détention provisoire d'Anas X... qui avait été rendue suite à un débat

les déclarations d'un témoin étranger à toute idée de variation par rapport aux déclarations antérieures, le président a violé le principe de l'oralité des débats et excédé ses pouvoirs" ; Attendu

. : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 310, 341 et 347, alinéa 3, du Code de procédure pénale et du principe de l'oralité des débats ;