Codes de loi français

Article 110.2

Construction qui se trouve à un stade équivalent : - une construction identifiable à un navire particulier commencé ; et - le montage du navire considéré est commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse estimée de tous les matériaux de structure

Article Annexe I

d0 au sens de l'arrêté ministériel du 21 novembre 2002 ou des matières ou produits qualifiés comme incombustibles suite à la mise en œuvre d'essais réalisés selon un protocole reconnu par le ministère chargé de l'environnement ; Matières stockées en masse

Article ANNEXE B

économique qui se confirme et des réformes mises en œuvre par le Gouvernement La prévision de croissance du produit intérieur brut (PIB) commune au projet de loi de finances et au projet de loi de financement pour 2016 avait été fixée à 1,5 %, celle de la masse

Article Annexe

Les principes de mise en œuvre de la communication sont analysés et les principales méthodes présentées dans les cas : de la communication de masse ; de la communication relationnelle.

Article Annexe B

Les hypothèses retiennent un ralentissement en 2012 de la progression de la masse salariale privée, principale assiette des ressources de la sécurité sociale (3,0 %, contre 3,7 % en 2011).

Article Annexe Ib (suite)

Nomination des matériaux de la profession Caractéristiques : - masse volumique X Processus d'obtention des matériaux X Propriétés physiques, mécaniques Classification des matériaux (feu, humidité...)

Article 221-III/20

La charge à appliquer doit être la masse de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ou du canot de secours sans personne à bord ; toutefois, à des intervalles ne dépassant pas cinq ans, cet essai doit être effectué avec une charge d'épreuve égale à 1,1

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

. 4° bis Augmenter la quantité de déchets ménagers et assimilés faisant l'objet d'une préparation en vue de la réutilisation ou d'un recyclage en orientant vers ces filières 55 % en 2025,60 % en 2030 et 65 % en 2035 de ces déchets mesurés en masse ;

Article 16

dispositif bord de neutralisation et son effet sur les zones de retombée. c) Détermine : - la valeur minimale en termes d'incidence et de pression dynamique garantissant la rupture structurale du lanceur ; - la fragmentation (nombre de débris, géométrie, masse

Article 233-5.01

La perte journalière du réseau doit être inférieure à 0,5 % de la masse de fluide stockée sous pression nominale, correction de température effectuée. 14.

Article 12

Toutefois, dans le cas des rebuts de fabrication non recyclés des sites de production, et afin d'assurer la stabilité physique des zones souterraines remblayées, leur emploi est limité, en masse, à au plus 10 %.

Article CH 37

Dans tous les cas, la température de la masse du liquide doit être inférieure de 10 °C au point d'éclair du combustible utilisé.

Article Annexe 2

M : madrigal, majeur, mineur, masse sonore, marche d'harmonie, mélisme, mélodie, mesure, mesuré (ou non mesuré), métrique, mixage, mode, modalité, mode de jeu, modulation, monodie, motet, motif, mouvement (contraire, parallèle, perpétuel), etc.

Article L445-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 40

-Le montant maximal de la masse des loyers de l'ensemble des immeubles de l'organisme résultant de la nouvelle politique des loyers mentionnée à l'article L. 445-2, rapporté à la surface corrigée ou à la surface utile, ne peut excéder le montant maximal

Article Annexe

maximale certifiée au décollage est supérieure à 5700 kg, ou - un giravion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 2700 kg.

Article Annexe (Sous-partie D)

La masse de l'avion au début de la course de roulement au décollage est telle que le vol peut être effectué conformément aux dispositions applicables des sous-parties F à I ; et 12.

Article Annexe 1

radiation technique si hors service, date du pelliculage, date prévisionnelle de réforme Principales caractéristiques des différents types de matériel roulant Pour chaque série, sous-série ou variante : diagramme des véhicules ou de la rame, dimensions, masse

Article ANNEXE I

b) Sur la base des quantités totales (en masse) de DEEE collectés durant l'année considérée rapportées aux quantités (en masse) moyennes de EEE mis sur le marché au cours des trois années précédentes : Lorsque l'éco-organisme est agréé sur

Article 233-1.02

En l'absence de précision, la valeur couramment utilisée pour l'eau de mer est 1,026. 2.29. déplacement en plongée : produit du volume du sous-marin en plongée, y compris les ballasts, par la masse volumique de l'eau dans laquelle il est plongé.