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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cff
6 janvier 2025
6 janvier 2025
La procédure devant le tribunal de Montmorency est actuellement pendante, dans l’attente de l’issue de la présente instance.
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799dd
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-7
6969e8cecdc6046d477dea5b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
membre de la SELARL AJ ASSOCIES né en à [Adresse 1] [Localité 3] assisté de Me Alexandre OPSOMER de la SELEURL OPSOMER AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 substituant Me Emmanuel
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc19171
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MAZET MESSAGERIE Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL
Source officielle4e chambre civile
65b364a91d7564000872dfef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
registre du commerce et des sociétés de LYON sous le n° 391 563 939, dont le siège social était [Adresse 5], prêteur initial [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Ouiçal MOUFADIL substituant Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
à statuer du fait du dépôt d'une plaintec/X pour dénonciation calomnieuse
61631528e03efc4516bd2e74
9 mars 2012
9 mars 2012
représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Belgin JUMEL de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL avocats au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant et plaidant assistée de Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92822
14 octobre 2015
14 octobre 2015
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b57
2 décembre 2015
2 décembre 2015
barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68af6b85edc07d3453e0
2 avril 2025
2 avril 2025
Rejeté la demande présentée par Mme [O] en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; .
Source officielleChambre 4-1
6364ba09e405357f749ea426
28 octobre 2022
28 octobre 2022
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller, et Mme Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc2570
17 janvier 2023
17 janvier 2023
DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, et par Me Edouard BOURGIN, avocats au barreau de Grenoble, substitué par Me Cécile MAGGIULLI COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente
Source officielle2ème Chambre
64549f19eedb07d0f818611f
2 mai 2023
2 mai 2023
MJ ès qualité de liquidateur judiciaire, domicilée [Adresse 1] (intervenant forcé) [Adresse 4] [Localité 3] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielleChambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dba1
9 juillet 2024
9 juillet 2024
S.C.C.V ARC PROMOTION ILE DE FRANCE, représentée par son gérant la SAS GROUPE ARC, représentée par son président la SAS ARC ATLANTE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60326fccb534baa437bd7c8e
1 février 2018
1 février 2018
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, présidente, et par M. Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielle12e chambre
61609a5654c6ec55cf710204
27 mai 2014
27 mai 2014
Septembre 2012 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2007F00473 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nathalie WINKLER, Me Emmanuel
Source officielleciv3
613723d4cd5801467740eaf4
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Z..., Venan V..., demeurant ..., 21 / de M. Marcel V..., demeurant ..., 22 / de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066d
16 juin 2017
16 juin 2017
OPERATIONS DE CHANGE Le prêt, objet de la présente offre, est un prêt de francs suisses.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0670
16 juin 2017
16 juin 2017
OPERATIONS DE CHANGE Le prêt, objet de la présente offre, est un prêt de francs suisses.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334d154e6f046d26ca4f6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
6036a14340716f433973bd0c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il sollicite le rejet de toutes demandes de condamnation et injonctions présentées par les époux [Y] à son encontre et subsidiairement, un sursis à statuer dans l'attente de la décision pénale à venir
Source officiellePage 43 sur 107