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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17ème chambre
6163c638f3112a7c58687422
18 septembre 2009
LAURENT C/ [Y] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Mai 2008 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES N° Chambre : Section : Industrie Copies exécutoires délivrées
civ2
61372146cd580146773f2717
5 juillet 1990
Bernard F..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.
61372148cd580146773f27f9
Bernard E..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.
61372148cd580146773f27fa
Cour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e86f
18 novembre 2011
Laurent X... et Mme Karine Y..., cette derrière ayant formé appel par déclaration reçue au greffe du tribunal de grande instance de ROUEN, le premier juillet 2011.
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00470
15 mars 2023
N° W 22-87.323 F-D N° 00470 GM 15 MARS 2023 NON-LIEU A STATUER M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00469
N° W 22-86.656 F-D N° 00469 GM 15 MARS 2023 NON-LIEU A STATUER M.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303207_20230612
12 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Bezaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du maire de Laurens du 7 avril
6253cda4bd3db21cbdd93f87
23 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-alexandra VANKEMMELBEKE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0333 Monsieur Laurent X... demeurant [...]
6253cc00bd3db21cbdd8ed04
19 décembre 2011
Z... et Dominique X..., célébré le 21 décembre 1991 sont issus les enfants suivants : Marie-Julie née le 30 avril 1994 et Alexandre Alix né le 07 novembre 2001.
civ1
61372276cd580146773fd4d2
10 mai 1995
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
6253cbbfbd3db21cbdd8e299
22 juin 2011
D.) et en son nompersonnel, Laurence X... agissant en qualité d'héritière S. A.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007852039
14 septembre 1994
. ; - n° 131016, présentée par Mme Marie-Laurence P..., demeurant ... ; - n° 131017, présentée par Mme Anne-Marie I..., demeurant ... ; - n° 131018, présentée par Mme Catherine Y..., demeurant ... ; -
ECLI:FR:CCASS:2022:C100548
29 juin 2022
[C], de la société In Extenso Périgord, de la société MMA, de la société Laurence Diot-Dudreuilh et Anne Elisabeth Rey, après débats en l'audience publique du 24 mai 2022 où étaient présents M.
2ème CH - Section 1
65a0f658383a880008fd0859
11 janvier 2024
Par arrêt du 8 mars 2010, la cour d'appel de Pau a confirmé ces jugements.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d7d9477fe04f5cc6319
12 avril 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
6253cacfbd3db21cbdd8c26f
24 octobre 2007
* ** FAITS ET PROCEDURE Laurent Z... a été engagé par la S. A. R.
Ctx Protection Sociale
6a0f85dccdc6046d477fd54e
19 mai 2026
2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA, Président Juge au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Madame Marie-Christine RODRIGUEZ Assesseur
60794bb69ba5988459c43b4f
1 février 1978
DU 7 MARS 1972 A INTERPRETE CE TESTAMENT COMME CONTENANT UN LEGS EN USUFRUIT AU PROFIT DE LAURENT VIOLA SUR L'UNIVERSALITE DE LA SUCCESSION, AVEC CHARGE POUR LE LEGATAIRE DE PAYER A DAME X...
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d1dc25a97f0381f4bce
18 février 2015
Jacques BARTHELEMY & Associés, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SARL SETIFIS 62 ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Marie
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