du 19 janvier 2023 par lequel le tribunal administratif de Marseille l'a condamné au paiement d'une amende de 1 500 euros et à mettre fin sans délai à la proposition de sous-location de son poste à flot

The applicant’s flat was suitable for living.

Aux termes de l'article 4.2 du règlement particulier de police des ports métropolitains : " L'autorisation d'occupation privative des postes à flot ou à terre est personnelle et n'est pas cessible. / (

... n'avait pas la qualification pour ce poste, qu'il n'avait pas la disponibilité voulue pour assumer, en huit jours et demi de travail par mois, un service comprenant les dossiers d'assurance, la flotte

H était atteinte par le flot des plus hautes eaux par temps normal situé à la cote 0,45 et que la base de la construction de M.

    On 22 December 1972 the applicant and his wife moved into a socially-owned flat in Zagreb with a floor area of approximately 34 square metres. 5.

    In July 1998 the applicant purchased a flat on the ground floor of an apartment building with a view to opening there a shop.

Elle soutient que la présence à l'expertise des sociétés SMACL et Vereinigte Hannoversche Versicherung, assureurs responsabilité civile qui se sont succédé, et de la société Groupama, assureur de la flotte

; - la pompe qui n'est pas fixée dans le regard a pu bloquer son flotteur au moment des secousses provoquées par le démarrage et l'arrêt d'une phase de pompage ; en ce qui concerne la troisième hypothèse

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Julia Flot, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 mai 2025. Le président : Signé : M.

La délibération indique que pour répondre à ces défis, la région Bretagne a élaboré une feuille de route halieutique en 2024, avec un plan d'action pour soutenir le renouvellement de la flotte et favoriser

The applicant was left in the flat, again on the ground of his bad health.

faisant l'objet d'une refacturation à Goodyear France au moyen exclusif de l'outil FleetOnlineSolutions, - à effectuer des opérations d'entretien et de surveillance des pneumatiques des parcs de la FLOTTE

Reche, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président de Carcassonne Agglo a rejeté sa candidature formée le 12 décembre 2024 au poste de responsable de service flotte

cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Viviane Y..., demeurant ..., lotissement "Les Lamparos" à Palavas-les-Flots

SA HOTEL FLOTS D'AZUR Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Accord portant création de mesures visant à sécuriser l'utilisation de la flotte A220

    On 14 March 2003 the acting prosecutor of the Pacific Fleet issued a warrant to search the applicant’s flat. The parties did not submit a copy of the warrant.

in the amount of 1,500   to 2,000 Azerbaijani manats (AZN) per sq. m of the floor area of their flats, or ii) a new flat in one of several buildings located in another part of the city that had been

Révision article 3 du chapitre K "plan d'action maintenance-flotte LC/CMC