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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
MARRAUD-COURTUREc/Consorts X
6253c905bd3db21cbdd8708d
13 mai 2004
13 mai 2004
référence à la décision entreprise, et aux dernières conclusions déposées , le 23 février 2004 par M Z... et MIle A..., le 24 février 2004 par M B..., Mme D... nee X..., M Louis X..., , Mme E..., M Hubert
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02971_20250225
25 février 2025
25 février 2025
de l'Etat le versement à Me Hubert de la somme de 1 800 euros qu'elle demande.
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX00303_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Entr'acte, représentée par son mandataire judiciaire la SELARL Humeau, a demandé au tribunal administratif de Poitiers de condamner
Source officielle1ère Chambre
DTA_2311769_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
, représentée par Me Plateaux, saisit le tribunal afin d'obtenir l'exécution du jugement n° 2311769 du 11 février 2025 et demande : 1°) de condamner la société Les Ailes Vendéennes et la SELARL Humeau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307404_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Hubert, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9e1
10 décembre 2008
10 décembre 2008
: 07 / 02333 S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT en date du 25 SEPTEMBRE 2007 RG No 2006 / 00524 Code affaire : 38C Demande en paiement du solde du compte bancaire Hubert
Source officiellesoc
61372195cd580146773f4fdd
5 février 1992
5 février 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hudry frères, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd6
11 octobre 2012
11 octobre 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officielleChambre 6
65b15e1fb9f94e98464d8ddf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FUNECAP IDF Représentant : Maître Hubert MOREAU de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0073 C/ Madame [S] [D] veuve [C] ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e982
7 décembre 2011
7 décembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da9d
27 novembre 1963
27 novembre 1963
(GASTON) ET LA SOCIETE HUBERT X...
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2c1d
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Hubert F..., demeurant tous deux à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), Corossol, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c44263
7 novembre 1979
7 novembre 1979
EST DECEDEE LE 6 JANVIER 1973, LAISSANT CINQ ENFANTS : HUBERT, BENEFICIAIRE, AUX TERMES DE SON CONTRAT DE MARIAGE DU 21 MAI 1952, D'UNE INSTITUTION CONTRACTUELLE PORTANT SUR UN DOMAINE AGRICOLE, DIT DOMAINE
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007943100
10 mai 1996
10 mai 1996
Hubert Y..., demeurant Résidence Les Lions, Bâtiment Eglantine, Quai du Génie, à Herblay (95220) ; M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008076910
11 octobre 1999
11 octobre 1999
Hubert A..., demeurant ... ; Vu 5°, sous le n° 194115, la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 11 février 1998, présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203674_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
commune de Sorgues demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à la Société d'Economie Mixte de la ville de Sorgues, cadastré section 129 DY 45, sis 44 rue Saint Hubert
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302284_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
B) et Hubert B (décédé le 9 janvier 2002, père du requérant) et qu'il n'était pas possible d'accueillir un quatrième corps.
Source officiellecomm
61372184cd580146773f46c1
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Hubert X..., demeurant à Lespinasse-Haute Chancelade (Dordogne), en cassation d'une ordonnance rendue le 27 janvier 1988 n° 523/88 par le président du tribunal de grande instance de Périgueux, qui a
Source officiellecomm
61372185cd580146773f475e
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Hubert X..., demeurant à Lespinasse-Haute Chancelade (Dordogne), en cassation d'une ordonnance rendue le 27 janvier 1988 n° 522/88 par le président du tribunal de grande instance de Périgueux, qui a
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2402108_20240209
9 février 2024
9 février 2024
B A, représenté par Me Hubert, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle
Source officiellePage 43 sur 808