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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd8663e

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès EVEN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 12 Novembre 2002 devant Mme Véronique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dcc

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès B..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

627df8a60d41e0057d43e3ba

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Douai APPELANTS Monsieur [E] [R] né le 02 février 1966 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] SCI Beyne [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Aurélie Jeanson

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335be2c0d3e3fe99cae675

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TOTEM FIRE, RCS ROMMANS SUR ISERE N°352 522 536 [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Aurélie JEANSON, avocat au barreau de LILLE, Me Valérie LIOTARD, avocat au barreau de VALENCE DÉFENDERESSE

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301484_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

A obtienne définitivement l'aide juridictionnelle et que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301763_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme globale de 1 500 euros.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301764_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

de l'Etat le versement à Me Jeannot de la somme globale de 1 500 euros.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203760_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302646_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Agnès Bourjol, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400559_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

67d9c2d583aab7e661bca8a8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/01171 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YRV3 Minute : 24/00201 S.A. 1001 VIES HABITAT Représentant : Maître Jeanine

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2502153_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2500710_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303566_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab6

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Mme Jeanine A... C/ M. Yves X... M. Michel X...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2401016_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403054_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Mme Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403889_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Mme Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677edf08b01eea4cf01a7272

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 07 janvier 2025 ____________________________________ Juge : François PERNOT Greffière : Claire HALES-JENSEN

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e844

Cassation

15 juin 1973

15 juin 1973

(JEANNINE) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AGEN, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 1972, QUI L'A CONDAMNEE POUR RECEL A UN AN D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, 1000 FRANCS D'AMENDE, ET

Source officielle

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