AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2107327_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2021 et le 31 mai 2022, Mme B, représentée par Me Joseph , demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107328_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A, représenté par Me Joseph, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier régional
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107329_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2021 et le 1er juin 2022, Mme B, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107330_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B, représenté par Me Joseph, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier régional
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107334_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2021 et le 30 mai 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107369_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2021 et le 24 mai 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107460_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 novembre 2021 et le 30 mai 2022, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107531_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2021, Mme A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler, avec toutes conséquences que de droit, la décision
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0527JUD006674601
27 mai 2004
27 mai 2004
La politique du logement est typiquement « un domaine où les tribunaux doivent s’en remettre à l’appréciation du Parlement ». (...)
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10515
24 octobre 2018
24 octobre 2018
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition" ; - en classe 42 : "Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
Source officielle7ème Chambre
DTA_1908325_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 17 août 2021 et 12 mai 2022, l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris, représenté par Me Josselin, conclut : 1°) à titre principal, au
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2205714_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
la liste des experts agréés en santé et sécurité au travail par le ministère du travail pour l'intervention auprès des CHSCT et CSE, ne présente aucune garantie d'expertise et de spécialité dans le domaine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005738_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
B et Mme A, représentés par la SELARL Valadou-Josselin et Associés, concluent, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit fait application de l'article L. 600-5-1 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
18 mai 2016
Pascal Joseph D... né le 19 Novembre 1962 à Ajaccio (20000) ... 20000 AJACCIO défaillant M. Paul Pascal Jean Marie D...
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f5e
27 juin 2006
27 juin 2006
gros oeuvre "; lors de sa première comparution devant le juge d'instruction , il a précisé qu'il avait été missionné par D... pour conduire les travaux des bâtiments H et I le 17 septembre 1997, que Joseph
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0701DEC002844395
1 juillet 1996
1 juillet 1996
#xa0; de la requête N° 28443/95 présentée par Joséphine
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fb
23 avril 2013
23 avril 2013
du MANS INTIMÉE : Société d'Etudes et de Recherche en Ingénierie Pharmaceutique (SERIPHARM) 1 rue Démocrite 72000 LE MANS représentée par Maître Géraldine MOUGENOT, substituant Maître Joseph
Source officielleChambre 1-4
6973a315cdc6046d4770cff9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
AITEC ÉVOLUTION Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Me Julien SALOMON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 4-5
6711fa957603bf88a18844b5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MASSENA QUATRIEME Copie exécutoire délivrée le : 17/10/24 à : - Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE - Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be67f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES Me Joseph
Source officiellePage 43 sur 55