pour 1 ha 12 ares 80 - ZC [Cadastre 4] pour 3 ha 91 ares 60 « Il est en outre fait moyennant un fermage annuel représenté par la valeur en espèces, de 395 kgs (trois cent quatre-vingt-quinze kilos

de son activité, identifié à la suite du constat de ce que son travail n'était "'pas exécuté comme prévu par les consignes hiérarchiques'" et d'une "'différence de quantité de déchets récoltés de 80 kilos

précisément la charge physique que représente la réception et l'installation des seaux de fleurs et la force nécessaire pour procéder à la fermeture du magasin, en manipulant deux rails métalliques de 22 kilos

transporte et que le montant de sa responsabilité est au moins égal au montant résultant de l'application des limitations de responsabilité prévues par le contrat type soit 750€ par colis ou 23€ par kilo

matin, le médecin du travail le déclarait inapte à effectuer des travaux de nettoyage, le déclarant apte à un poste assis (à un poste de travail adapté) avec possibilité de porter des charges de cinq kilos

. ; qu'il apparaît ainsi que le prévenu trafiquait de manière habituelle et pour des quantités importantes, plusieurs dizaines de kilos de cannabis, quelques kilos de drogue dure, et des drogues de synthèse

cet examen, le médecin a, par un certificat du même jour, constaté l'aptitude du requérant au poste d'agent d'office restauration, avec deux restrictions, relatives au port de charges de plus de 10 kilos

de son activité, identifié à la suite du constat de ce que son travail n'était "'pas exécuté comme prévu par les consignes hiérarchiques'" et d'une "'différence de quantité de déchets récoltés de 80 kilos

, ET NOTAMMENT DU RAPPORT D'EXPERTISE, QUE L'ACCIDENT LITIGIEUX A ETE CAUSE PAR LA PRESENCE SUR LA CHAUSSEE DE L'OBSTACLE CONSTITUE PAR LE TRONCON DE BALISE QUI ETAIT LONG DE 1,55 M ET QUI PESAIT 57 KILOS

victime d'un accident à la piscine municipale de Grasse où elle passait un test de natation organisé par le collège dont elle était élève ; que l'enrouleur de la ligne de flotteurs, d'un poids de 25 kilos

Le 7 décembre 1995, le requérant fut arrêté dans le cadre d’une information judiciaire relative à un trafic de stupéfiants, et une perquisition permit de découvrir à son domicile plusieurs kilos de cannabis

Au sixième jour de détention, M me McGlinchey avait perdu plusieurs kilos (même s’il s’avéra ultérieurement qu’il y avait des écarts entre les différentes balances employées).

1993, la société Ponticelli Martin Mécanique a confié à la société Déco-Peinture Industrie (DPI) la mise en peinture, dans ses ateliers, de diverses pièces métalliques, notamment 2 contrepoids de 450 kilos

ETAT DU 29 AVRIL 2024 Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/02443 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YX5Y N° de Minute : 24/00332 Madame [I] [D] [T] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nathalie KILO

douanes et 591 et 593 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 8 octobre 2015 les militaires de la frégate "Le Ventôse" ont découvert 535 kilos

Silva X... a été poursuivi, après la découverte de près de 20 000 euros en espèces et plus de quatre kilos de cannabis, des chefs susénoncés selon la procédure de comparution immédiate devant le tribunal

Douanes saisissait un voilier de plaisance type sloop catamaran dénommé "Canito" immatriculé à Gibraltar et battant pavillon britannique, appartenant à la société Halfacre Investment, contenant 800 kilos

handicapé catégorie B par décision de la COTOREP du 20 novembre 2000 pour une durée de cinq ans, il a été déclaré apte à une activité professionnelle sédentaire sans port de charges supérieures à 30 kilos

Le prix de vente de cette composition étant de 109 € le kilo, nous ne pouvons accepter une telle erreur de la part de l'un de nos préparateurs confirmés.

mémoire déposé par lui, que le dépassement du délai raisonnable de la détention ne saurait être retenu dans une affaire complexe de trafic international de stupéfiants, portant sur plusieurs centaines de kilos