Léonard Q..., Mme Raphaëlla V..., MM. Jean-Claude P..., Crénée Abidos, Gaston B..., Mme Liliane Y..., M. Agénor R..., Mme Marie-Yveline S..., MM.

pouvoir de la décision en date du 29 mai 1985 par laquelle la commission nationale d'aménagement foncier a modifié ses attributions dans le cadre des opérations de remembrement de la commune de Saint-Léonard-des-Bois

DEFENDERESSE Madame [U] [N], [Adresse 2] comparaissant en personne L'affaire a été entendue en audience publique le 18 septembre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

COHEN, Président, Mme LEONARD, M. GASSEND, M. ROCHAND, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 4 avril 2025 où siégeaient M.

ROINE, avocat au barreau de Paris, membre de la SELARL ROINE & ASSOCIES, [Adresse 5] L'affaire a été entendue en audience publique le 20 Février 2025 par : Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard

Représentée par Me MIGNOT Michel, avocat au Barreau de Belfort PARTIE(S) EN DEFENSE SAS, [Adresse 2] Représentée par Me COMTE Céline, avocate au Barreau de Besançon, substituée par Me Virginie LEONARD

MAINTIENT Monsieur LEONARD Xavier, dans ses fonctions de juge commissaire.

référencé « 3F » portant suspension de la validité de son permis de conduire pour une durée de 9 mois suite à l’infraction routière relevée le 12 février 2025 à 10 heures 20 sur la commune du Bourg-Saint-Léonard

X... a été engagé le 1er janvier 1973 en qualité de VRP multicartes par la société Les Petits-Fils de Léonard Y..., aux droits de laquelle se trouve la Société centrale d'impression armentiéroise (SCIA

Léonard Chretien, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 4 mai

Léonard X..., demeurant ..., 2 ) de la société France Télécom, dont le siège est à Pointe des Grives, Fort-de-France (Martinique), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2023, la société Badet Clément et cie, représentée par Me Léonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai

Par un mémoire, enregistré le 16 juillet 2023, les sociétés Paccar Inc, DAF Trucks Deutschland GmbH, DAF Trucks NV, représentées par Me Rameau, Me Homassel et Me Léonard, concluent au rejet de la requête

Insurance Company, à la société Chadup’s, à la société Sauter Régulation, à la SARL Ventilation Chaudronnerie Bretonne, à la société SAIPEM Projects France, à la société Reichen et Robert, au cabinet Lepinay-Chabenes

087, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Paul YON de l'EURL PAUL YON SARL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0347, substitué par Me Miléna LETINAUD

[R] SA MMA IARD SCP WARGNY - [L] & ASSOCIES NOTAIRES Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Philippe Pericchi Me Clotilde Lamy Me [Localité 20] Leonard

Amaury, Christophe et Jacques de Lepinau, M.

PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT PARTIE(S) EN DEMANDE [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] Représenté(e) par Me LEFEBVRE Béatrice, avocat au Barreau de l'Ain, substituée par Me Virginie LEONARD