de représentante légale de sa fille mineure [T], dénonçant les brûlures subies par l’enfant causées, selon la demanderesse, par le contact le 22 février 2023 avec une couche acquise dans le magasin Leclerc

fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du 11 septembre 2025 portant mise en demeure d’évacuation des lieux 109 avenue général Leclerc

code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet de décrire l'état du mur de soutènement situé sur la parcelle cadastrée section AC N° 453, au 5 rue du Général Leclerc

accordé à la SAS Chapelle Distribution, l'autorisation préalable requise pour créer une station de distribution de carburants, d'une surface de vente de 225 m², attenante à un magasin à l'enseigne Leclerc

d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) géré par France Terre d'Asile situé 44/48, rue Louveau à Châtillon (92320) et de l'hébergement en diffus géré par ce même CADA situé 13, avenue du Maréchal Leclerc

pour lequel il est difficile d'envisager un aspect "préventif" ou de formation ; QUE par ailleurs, Madame Y... effectuait une prestation de travail au sein d'une entreprise tierce, le supermarché Leclerc

janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui lui ont été réclamés en qualité de redevable subsidiaire des impositions dues par la SCI Maréchal Leclerc

janvier au 31 décembre 2014 et de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2016, qui leur ont été réclamés en qualité de redevables subsidiaires des taxes dues par la SCI Maréchal Leclerc

Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de CHAMBERY en date du 01 Février 2011, RG 10/ 272 Appelante L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CHAMBERY, demeurant 200 Avenue Maréchal Leclerc-Maison

X..., pharmacien, demeurant 5, place du Général Leclerc à Longuy, Meurthe-et-Moselle, la décision du ministre de la santé du 17 septembre 1982 mettant en demeure M.

C..., représenté par Me Leclerc, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 2 juin 2025 par laquelle le maire de la commune de Toulouse a refusé de lui accorder une dérogation à la carte scolaire

A B, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Capbreton a délivré à la société civile de construction vente 32 Leclerc un permis de construire

demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe sur les logements vacants à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2022 à raison de biens sis 15 et 17, avenue du général Leclerc

PETIT PIN ONT UN DROIT DE PROPRIETE INDIVISE SUR L'ALLEE DU PRESSOIRAS, RELIANT CES DIVERS FONDS AU BOULEVARD DES CAPUCINES, SITUE A L'EST ; QUE, POUR ATTEINDRE, AU NORD, LA RUE DE LA DIVISION-LECLERC

décision du 30 septembre 2004 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial leur a refusé l'autorisation préalable requise en vue de l'extension de la galerie marchande du centre commercial Leclerc

Leclerc sur le territoire de la commune.

Donne acte à la société Groupement d'achat des centres Leclerc du désistement de son pourvoi en tant qu'il était formé à l'encontre des sociétés SA Proximité, compagnie UAP et compagnie AGF ; Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Andrézieux distribution, dont le siège est Centre Leclerc, ..., en cassation