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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
60793b369ba5988459c3c548
12 avril 1988
12 avril 1988
Nous, Jean Ledoux, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces du pourvoi formé par X...
Source officielleciv3
607940bf9ba5988459c3ddd0
2 juillet 1965
2 juillet 1965
PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M LECOUFFE-AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU-AVOCAT : M GOUTET.
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbf5
15 janvier 1963
15 janvier 1963
UN AVOUE OU UN AVOCAT ADMIS A POSTULER, LE TEXTE EXIGEANT QUE CE MEMOIRE PORTE LA SIGNATURE DU DEMANDEUR ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M LEDOUX
Source officielleChambre 5
686573db72b7e1b6bf1d4a40
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE LA RESIDENCE [Localité 3] SIS [Adresse 1], représenté par son Syndic la Société FONCIA CHADEFAUX LECOQ Représentant : Me [S], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0263 C/ Monsieur [H] [Z] Madame
Source officielle1ère Chambre
65a8d194e12c85000874ae3e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
mise en état de [Localité 7], décision attaquée en date du 05 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/01418 Association [Adresse 6] Sise [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officielleciv2
60794d0d9ba5988459c47ed4
20 juin 2002
20 juin 2002
Y..., qui avait été blessé au cours d'une leçon de pilotage d'avion, a assigné le moniteur, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01385
21 juin 2011
21 juin 2011
Legoux", premier avocat général et non "M.
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59135
30 janvier 1978
30 janvier 1978
SUR LE SECOND MOYEN PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1184 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR FAIRE DROIT A LA DEMANDE EN PAIEMENT FORMULEE PAR LEROUX POUR FOURNITURES DE MOULES EN PLASTIQUE
Source officielleJ.L.D. HSC
69d001b2cdc6046d47045764
3 avril 2026
3 avril 2026
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 26/03121 - N° Portalis DB3S-W-B7K-44JY MINUTE:26/648 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
69d001cccdc6046d47045d5d
3 avril 2026
3 avril 2026
FINS DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 26/03054 - N° Portalis DB3S-W-B7K-436V MINUTE:26/640 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleRéférés
69f01054cdc6046d47c87e3c
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 07 avril 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier […] DEMANDEUR SASU R.M.P.
Source officielleChambre civile 1-2
695df72c75782d5f060adcf3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Septembre 2024 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de DREUX N° de chambre : N° de Section : N°RG : 51-23-007 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 06/01/2026 à : Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleJ.L.D. HSC
697a373dcdc6046d47ffbf6a
2 janvier 2026
2 janvier 2026
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/12492 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4MHR MINUTE: 26/0016 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
697b1cb2cdc6046d4713e89b
2 janvier 2026
2 janvier 2026
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 25/12428 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4L2L MINUTE: 26/0008 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
697b26bdcdc6046d4714f1c8
2 janvier 2026
2 janvier 2026
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/12421 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4L2E MINUTE: 26/0001 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
697e1097cdc6046d4766bc10
2 janvier 2026
2 janvier 2026
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/12422 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4L2F MINUTE: 26/0002 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJuge Libertés Détention
690cbbdb1f8a20b910f88cb5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale [F] à [Localité 2].
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbed49e0104f58f007e
3 avril 2023
3 avril 2023
d'erreur matérielle du 24 février 2023 DEMANDERESSE : [H] [O] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Isabelle LECOQ
Source officielleTrib. de Commerce
69c17743cdc6046d47ab8d4b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS AVANTAGE ENERGIE , [Adresse 1] 37230 FONDETTES, RCS TOURS 818 024 184, DEMANDEUR - représentée par Maître Marie-Pierre LEFOUR
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbe0a9d5adc26061f51a
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Delphine LECOEUR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officiellePage 43 sur 352
CARTON, Sandrine, Sylvaine, Patricia, LECOURT
07/07/2026
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P.G.M. Lecourbe
03/07/2026
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LECOURTOIS, Jennifer
02/07/2026
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FAMILLE LECOURT
02/07/2026
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K94 LECOURBE
Cette société n'exerce aucune activité
02/07/2026
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