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1 149 résultats pour « Marc SYLBERG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031dfe8d588318c1af30

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Dans ses dernières conclusions adressées au greffe par le réseau privé virtuel des avocats le 23 mars 2022, M. [Y] demande à la cour de : -Recevoir M.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031efe8d588318c1af34

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Tirer profit du porte-feuille afin d'améliorer les synergies entre les marques .

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

651d031efe8d588318c1af3a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Tirer profit du porte-feuille afin d'améliorer les synergies entre les marques .

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f5dcdc6046d47068a26

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

S'agissant des contrats Clients (Marchés de travaux) : Le candidat cessionnaire s'engage à reprendre l'ensemble des chantiers en cours à la date de cession.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fe1ed54f52974b6a1df68d0

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

SELARL ALLIANCE MJ, représentée par maître [Y] [J], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société PATRICOLA ENTREPRISE, désignée à ces fonctions par jugement du tribunal de commerce de LYON du 13 mars

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03944_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

appréciation et d’une erreur de droit en ce qu’il a été retenu que le programme de Radio ECN serait davantage susceptible de contribuer à l’intérêt du public dès lors qu’il est capable de mettre en œuvre des synergies

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* SAS CHAGUT & FILS, [Adresse 12], bailleur, comparant par Me Marc Gaillard, avocat (C962). * AON FRANCE, [Adresse 13], cocontractant, absent. * VERSPIEREN, [Adresse 14], cocontractant, absent.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69e85b5ecdc6046d47192843

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Elle affirme qu'aucune modification des fonctions de Monsieur [J] [G] n'est intervenue, si ce n'est à la marge, et que sa rémunération n'a pas été modifiée.

Source officielle
TJ

Surendettement

68e409c6681ed727f2a444eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il expose qu'il est légalement marié et qu'il verse à sa femme au moins 500 euros par mois sur un compte auquel elle a accès.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Les difficultés du Groupe sont de plusieurs ordres dont essentiellement une hausse du coût de la matière première (bois) décorrélée du marché de la pâte à papier, aboutissant à une activité déficitaire

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6736f68ba8f389c12ba87c82

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le 2 mars 2023 la commission de surendettement des particuliers de la Gironde a imposé des mesures de traitement de la situation de surendettement de Mme [F] [O] , consistant en un rééchelonnement des

Source officielle
CA

Surendettement

696f45c3cdc6046d47f65c54

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Localité 24] (54), domiciliée [Adresse 5] Comparante en personne [9], dont le siège social se situe au [Adresse 14] Non représentée Société [10], dont le siège social se situe au Chez SYNERGIE

Source officielle
CA

3e chambre

5fda8bab355dab19e34a887b

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

du dossier 15066 INTIMEE 2/ CPAM DES VOSGES [Adresse 2] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège INTIMEE - ASSIGNATION le 14 mars

Source officielle
CA

9e Chambre A

61631c5248f63659ca90a5dc

Appel

4 novembre 2011

4 novembre 2011

Le 26 mars suivant, l'employeur lui proposait un poste de reclassement en qualité de 'comptable fournisseur' à [Localité 2] poste qu'il refusait par courrier du 30 mars.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02849_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

d'offres, les installations agrivoltaïques sont des installations permettant de coupler de façon innovante une production photovoltaïque secondaire à une production agricole principale en permettant une synergie

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226230cdc6046d47392100

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

MJ SYNERGIE S.E.L.A.R.L. [V] [A] S.E.L.A.R.L. FHBX S.E.L.A.R.L. AJ PARTENAIRES S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac82fafcd9ba2a73986dd

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle précise que la caisse souhaite procéder à l'application d'un coefficient de synergie et que cette demande est infondée et injustifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f52a

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

X... a passé ce jour là 30 mn au téléphone avec le responsable adjoint de la collecte pour décider de la marche à suivre pour la semaine du 14 juillet.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJNP S.A.S. FAYAT BATIMENT FBEIc/S.A

66162be799851e0008f1e736

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Celle-ci ne soutient pas que son sous-traitant n'aurait pas réalisé la totalité des travaux prévus par le marché initial et les avenants.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd379cdc6046d47249671

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2026JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F179 Procédure 2026RJ0033 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SAS LTV [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Date d'ouverture : 05 mars

Source officielle