Terrassement 83, dont la gérante est Marie-Blanche X..., soeur du prévenu, n'ont pas date certaine et portent sur une installation de chauffage, la remise en état de murs et la fourniture d'une ossature métallique

l'expertise judiciaire, le vice résidait dans les conditions d'isolement entre les sociétés Brico dépôt, La Belle Epoque et Envie, du fait notamment d'une protection insuffisante des éléments de charpente métallique

players for winning medals in the Blind Chess Olympiad, the former competition having been listed in the decree but the latter competition not having been specifically mentioned therein.

de travail 2011" selon laquelle les gratifications relatives à la médaille du travail étaient majorées.

et la couronne antérieurs gauche avec lésion des artère et veine digitées médiales.

de la République de la région Ile de France, commissaire de la République du département de Paris, rejetant son recours gracieux contre sa décision du 2 décembre 1983 rejetant sa candidature à la médaille

d'identité, boutons de manchettes, pinces à cravate, colliers, broches ; montres, chronomètres, pendules, bracelets de montre ; montre-bracelets, écrins en métaux précieux pour montre et bijoux ; boucles

Le dernier avis médial ne permet pas de caractériser le SPI. Sur l’absence de comparution, on ne sait pas si c’est vraiment le souhait de la personne.

, né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (79), FRANCE, exerçant une activité de négoce, fabrication, montage, pose et entretien de menuiseries intérieures et extérieures, notamment en bois, PVC, métalliques

Tel est bien le cas en l'espèce, la conduite métallique fermée acheminant l'eau du canal de [Localité 1] à la centrale hydro-électrique exploitée commercialement par la SHCN, équipement qui a

-4- Sur la responsabilité de la société Scob La société Scob a réalisé le mur de refend et repris la poutre métallique.

la société en nom collectif Quille Bruyère GCH Patrizio Chretien Lesage, devenue la société anonyme Quille (société Quille), de la réalisation d'un parc de loisirs ; que l'exécution des ossatures métalliques

[P] [C], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Harsco métals & minérals France, venant

générales de France (AGF) ; que le béton utilisé a été fourni par la société Béton chantiers du Lot ; que des désordres étant apparus sur cet ensemble, sous la forme de corrosion affectant les parties métalliques

étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié intérimaire mis à la disposition de la société "armoricaine de traitement de surfaces" (ATS) est mort écrasé par une porte métallique

La société Kloeckner Metals France a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

En 2009, la société MPR Henry a commandé à la société Vercors electro erosion (la société V2E), spécialisée dans la conception et la réalisation de moules métalliques, des moules destinés à la production

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Constructions métalliques tourangelles (CMT), dont le siège