Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf3
13 octobre 2009
13 octobre 2009
APPELANTE : SA MERLIN GERIN ALES prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 Rue Maurice Ravel 30100 ALES représentée par la SCP CLEMENT-CUZIN, COUTTON, BRAMBILLA, avocats au barreau
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD004313405
1 décembre 2009
1 décembre 2009
Cette dernière est née en 1973 et réside à Ravenne. M. G.N. et M me G.S. sont nés en 1950 et en 1957 respectivement et résident à Villabate (Palerme). M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bad0451e8318d0ead1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
représentant légal domicilié au siège [Adresse 24] [Localité 1] (DANEMARK) Appelante sous le RG 20/06299 Jonction avec le RG 20/03547 le 06/07/2020 Représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6440d841e704a005d1ed71c9
19 avril 2023
19 avril 2023
: Jugement du 15 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/06971 APPELANT Monsieur [T] [Y] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098ebf9fd47c90a13ccc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la Cour : Jugement du 07 Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01648 APPELANT Monsieur [U] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Daniel RAVEZ
Source officielle2 e chambre civile
65a23be37ca18b0008e581d2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le liquidateur soutient que le 13 janvier 2016, soit deux mois et demi avant l'ouverture de la procédure collective, CEPL [Localité 4] a cédé par acte authentique à la société LILAC (groupe RAVE) un bâtiment
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8a
12 octobre 2005
12 octobre 2005
Cette situation n'a pas été sans me causer un très rave préjudice personnel et m'a plongée dans des difficultés financières auxquelles il m'a été d'autant plus difficile de faire face que j'ai accouché
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0607DEC002081702
7 juin 2005
7 juin 2005
Il est représenté devant la Cour par M e Bruno Ravaz, avocat à Lyon. A.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69facd54cdc6046d47bebec2
5 mai 2026
5 mai 2026
Nom du (des) consommateur(s) : Adresse du (des) consommateur(s) : Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : (*) Rayez
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e539da81daa831884f5c6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
n° 21/04524 APPELANT Monsieur [G] [E] né le [Date naissance 11] 1961 à [Localité 13], de nationalité française [Adresse 5] [Localité 12] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d271b
26 avril 2022
26 avril 2022
social Rue des Fougères ZI de la Saussaye 45590 SAINT CYR EN VAL représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Amandine RAVEL
Source officielleChambre 3 A
66863cf7b1dbbe3bae600298
1 juillet 2024
1 juillet 2024
RCS de STRASBOURG sous le n° D 437 642 531, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Marion DE RAVEL
Source officielleChambre 3 A
66863cf8b1dbbe3bae60029a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Adresse 1] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Marion DE RAVEL, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉES ET DEFENDERESSES AU RECOURS EN REVISION :
Source officiellePCP JCP fond
686c1142dd7001754d61be59
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A l’exception d’un devis établi le 15 mai 2023 pour le remplacement d’un mitigeur et d’une plaque deux feux pour cause de vétusté, établi au nom de « RAVE1 » par la société « L’artisan du cuivre », il
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00900
17 mai 2017
17 mai 2017
Sans plus de justificatif, Aliora mentionne que AIP n'a pas de salarié, que Plastirep est une société vide et que CFVE, VIVALDI et RAVEL n'emploient pas de salariés, quant à Wolfen et Seufert, pourtant
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
60367db3fbb70f2192bbf75f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté de Me Nicolas ANCEL de la SELARL RAVET
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
[Date naissance 3] 1925 à [Localité 1] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP GRELLIER - PEISSE - RAVAZ
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f3
22 avril 2005
22 avril 2005
ROYAL ASIE 14 rue Maurice Ravel 95000 JOUY LE MOUTIER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège INTIMEE DEFAILLANTE [****************] Composition de la cour
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000391_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 21 mars 2022, la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) représentée par la serarl Ravet et associés demande au tribunal de condamner la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d756cdc6046d471d831d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La société [17] rétorque : -que le poste de la salariée à l'agence de [Localité 5]-Ravezies ayant été pourvu pendant son absence puis supprimé, ladite agence ayant été transférée à l'agence [Localité
Source officiellePage 43 sur 48