Il n'y a par conséquent pas lieu d'indemniser Roland H... et Aiata A... d'un préjudice de ce chef.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 avril 2023, le 15 novembre 2024 et le 28 novembre 2024, la SAS Port Pin Rolland et ses assureurs, la société XL Insurance

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 2013), qu'Andrée X...est décédée, laissant pour lui succéder, sa fille, Mme Y...et en l'état d'un testament attribuant son patrimoine à son petit-fils, Roland

Roland F..., à payer à ce titre la somme de 1 500 000 euros, étant précisé que M. D..., M. E... F... et M.

SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT, SOIXANTE QUATRE PAVILLONS D'HABITATION ET PROCEDER A L'AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT, AVEC LE CONCOURS DE L'ARCHITECTE FOUQUE, MAITRE D'Z..., ET DE L'ENTREPRISE SOCIETE ROLLAND

Roland X..., de la SCP Roger et Sevaux, avocat de MM.

plainte de malfaçons et de retards d'exécution contestés par la société Nélios qui a réclamé le paiement du solde des travaux ; que des infiltrations ont été constatées dans le chai et la société Domaine Rollan

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1989, qui pour établissement et usage de fausse attestation, les a condamnés chacun à 6 000 francs

Le Conseil d'administration du centre socioculturel Roland Charrier, lors de sa réunion du 31 mars 2010, a confirmé la décision de rompre la période d'essai.

Roland X... et M.

Rolland X... a interjeté appel du jugement du 16 novembre 2006 du Juge aux affaires familiales de Béziers.

Roland et Jean-Pierre X..., architectes assurés auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), de la maîtrise d'oeuvre des travaux de restructuration d'un lycée, leur confiant, par des contrats

On 25   February   2005 the Paris Criminal Court acquitted Roland Dumas.

Sur le moyen unique du pourvoi principal formé par la société Laboratoires Anphar Rolland et sur les deux premières branches du premier moyen du pourvoi incident formé par la société Indice recrutement

Benjamin Y... le legs particulier prévu au testament de Roland X... en date du 3 juin 2003, soit 20 % du prix net de la vente des bureaux constituant le lot 101 de l'état descriptif de division de l'immeuble

Rolland, à garantir M.

Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [I] [R], demeurant [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 28 mars 2007, qui, pour blanchiment de fraude fiscale, recel et complicité, l'a condamné à trente mois d'emprisonnement