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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

l'ouverture initiale du compte joueur et lors de toute session de jeu, que le joueur est une personne physique, en requérant l'entrée d'un code permettant d'empêcher les inscriptions et l'accès de robots

Source officielle

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

669a019abf9da27f384b0d88

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

compétences techniques nécessaires pour le produit ADPC étaient plus complexes que celles concernant les autres produits (AMLL, ALPS, AUD et ADS), notamment en termes de mécanique, d'électricité, de robotique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a32edfb0b58c05ef9c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Plus particulièrement, j'ai constaté que l'ensemble des surfaces du matériel de cuisine (sols, surface, porte, robot de cuisine, congélateur, fours, etc) n'avaient pas été nettoyées selon les exigences

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f911383a880008fd09aa

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[V] est titulaire d'un BTS microtechniques, dont la cour relève qu'il ne sanctionne pas les mêmes aptitudes que le BTS CIRA, lequel permet à terme au salarié ainsi diplômé d'installer des robots (cf

Source officielle
CA

15e chambre

653b5a04502b828318c4e7ae

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

bouger de gros appareils ménagers (lave-linge, réfrigérateur, four...) dans les rayons et dans les stocks afin d'y intégrer les nouveautés ou de les ranger ainsi que les micro-ondes, aspirateurs et robots

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01459

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

contester le rapport d'audience dudit site édité par At Internet pour la période du 1er juin 2012 au 28 février 2015 (pièce 6 de l'appelante) par de simples motifs hypothétiques tenant à l'existence de robots

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdb74243a0bad52896c675e

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Greffier : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60364549ae8bffa6ee826888

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

contester le rapport d'audience dudit site édité par At Internet pour la période du 1er juin 2012 au 28 février 2015 (pièce 6 de l'appelante) par de simples motifs hypothétiques tenant à l'existence de robots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Sur ses indications, les enquêteurs réalisaient un portrait robot qui guidait leurs soupçons sur les frères Z....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00311

Cassation

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Ils étaient en outre dédiés chacun à une production spécifique (Fresnay bouilloires, Mayenne robots électroménagers …).

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2101415_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

pas de résistance mécanique, alors que le revêtement proposé par la société Etandex possède un classement U4P4S, très résistant compte tenu des sollicitations mécaniques (circulation de chariots, de robots

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0423JUD001179885

Admin. suprême

23 avril 1992

23 avril 1992

Le signalement des responsables de ces agissements n'est ni relevé ni publié; il n'y a pas non plus de listes de suspects dans les journaux, ni de portraits robot, et encore moins de récompenses offertes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0802JUD006589901

Admin. suprême

2 août 2005

2 août 2005

    Le témoin déclare avoir fait une déposition devant le procureur de la République de Silopi et avoir aussi été entendu par un enquêteur   ; il avait dressé un portrait-robot des deux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0905JUD002014715

Admin. suprême

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Le 5 mai 2005, la caissière qui avait vendu le téléphone à A fut entendue en qualité de témoin pour la première fois et un portrait-robot fut établi.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0920JUD005719517

Admin. suprême

20 septembre 2022

20 septembre 2022

accordé un entretien à l’émission de télévision américaine «   Oprah   », présentée par Oprah Winfrey, au cours de laquelle ils ont évoqué de nouveaux témoignages, reconstitutions et portraits-robots

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0116JUD005934711

Admin. suprême

16 janvier 2020

16 janvier 2020

J’ai cru que les hommes de l’Antiterrorisme allaient [lui] demander [d’établir] un portrait-robot des agresseurs, mais il n’en a rien été.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312ee962e6a8e4f13ca6035

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

conséquence de valider la nécessité de l'achat d'un véhicule tel que celui retenu par Mme [D], d'une valeur de 32.500€ et des aménagements, (freins et accélérateur manuels, plateau de transfert électrique, robot

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6967f09acdc6046d475028e2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

l’accident. 1. frais liés à l’adaptation du logement : 939,80 € - 629,90 € : achat de meubles hauts pour pallier les douleurs au dos et les difficultés pour se baisser : - 309,90 € : aspirateur- robot

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef57cdc6046d47f7c833

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. *** EXPOSÉ DU LITIGE 1.La société par actions simplifiée [3] est spécialisée dans la conception et la fabrication d'équipements mécaniques et de robots passifs destinés à réduire la pénibilité

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63c10571bf9fd47c90a136f9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[J], exerçant sous l'enseigne Piscine Aquitaine, qui a constaté que le tuyau souple de la prise balai était écrasé, que le skimmer droit fonctionnait à 30%, ce qui empêchait le bon fonctionnement du robot

Source officielle