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56 449 résultats pour « Stephania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f097edcdc6046d47d3f755

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

COMPARANT LORS DE L'AUDIENCE : Mandataire judiciaire : La SELARL MJPA, prise en la personne de Me [N] [V] -1-[Adresse 3] Me Stéphane SUISSA avocat de M.

Source officielle

Page 43 sur 2823

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TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb216cdc6046d473a2c90

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [S] [B] Né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2] (MAROC), demeurant [Adresse 1] (numéro de sécurité sociale : [Numéro identifiant 1]/42) Représenté par Maître Stephane

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean Y

613726a7cd58014677427688

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

recueillis font de lui le promoteur déterminé du "complot", n'hésitant pas à avancer les arguments les plus irrationnels pour convaincre ses collègues ainsi que l'auteur.". "...Autre correspondant de Stéphane

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9daf2cdc6046d473b7690

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

comparaissant par Maître Laurent FRAISSE, Avocat à la Cour, associé de la SELARL CF AVOCATS, L'affaire a été entendue en audience publique le 24 mars 2026 par : Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844c

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

DE D... pour y procéder et condamné les consorts X... à payer à Stéphane A... la somme de 4500 ç en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86ff

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

EXPOSÉ DU LITIGE La SCI STEPHANIE est propriétaire des lots n°06,16,31 et 32 au sein de la résidence [Adresse 6] située [Adresse 3] à [Localité 5].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f3

Appel

22 avril 2005

22 avril 2005

No 03/04844 AFFAIRE : Société MACIF C/ Stéphane X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Monsieur Stéphane X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031f9137f1499318939d953

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Stéphanie X... a formé un appel incident.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02212

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Stéphane Y... dans la gestion des dossiers stratégiques. M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

67908ed69b4b0b8d25008cd8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La SARL Studio Stéphanie Daumer et la SAS Espaceo ont conclu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4cd

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

B... de lui restituer les deux trophées saisis, ¤ déclarer Stéphanie B... irrecevable en son action à son encontre, ¤ débouter Stéphanie B... de l'ensemble de ses demandes formées à son encontre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc0

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c2

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Stéphane X...sont recevables. DIT et JUGE que le licenciement de M. Stéphane X...ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse. CONDAMNE la SARL M. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f33

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Le 27 mars 1999, Stéphane Y... et un de ses amis, Stéphane A..., prenaient place à bord de cette voiture qui était garée dans un garage sis dans le lotissement des Courses II à GENERAC (Gard).

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2303046_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301613_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101376

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Stéphane Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et le condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240d

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Mme Stéphanie A...épouse X...a relevé appel du jugement du 11 décembre 2013 par déclaration déposée au greffe le 7 mai 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f5

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Une requête en divorce a été présentée le 16 juillet 2008 par Monsieur Stéphane X....

Source officielle