Thierry Z..., demeurant ... (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Rouen (1ère chambre civile), au profit de M. Joseph X..., demeurant ...

CHAMBRE CIVILE ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU SEIZE OCTOBRE DEUX-MILLE-VINGT-QUATRE APPELANTE : Établissement [5] pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

THELEM ASSURANCES ès qualités d'assureur de la SARL AUBRY THIERRY agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse

Me B..., ès-qualités, justifie n'avoir reçu l'information complète sur la liste des sociétés du groupe, que le 26 novembre 2015.

CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 21/02/2002 NO RG: 00/06045 Tribunal de Commerce de LILLE du 11 octobre 2000 REF: BC/CP APPELANT Monsieur Mo'se X... ... par Me QUIGNON, avoué à la Cour INTIMES : Maître B. ès

avocat au barreau de MARTINIQUE SELARL [15] [K], représentée par son Gérant en exercice [Adresse 12] [Adresse 3] [Localité 6] non représenté PARTIES INTERVENANTES Maître [E] [D], ès

Il a donc présenté, ès- qualités, ses demandes devant le Tribunal de la procédure collective ouverte pour M. X...qui s'est déclaré compétent pour en connaître.

Kenan, caution, et Me A... ès-qualités, à payer à M. Y... Nihat, la somme de 4.702,99 € arrêtée au 20 avril 2009, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure et a condamné M. Z...

Thierry F..., pris en sa qualité de représentant des salariés de la société Les Princes, demeurant ..., 10°/ de M.

X..., ès qualités, et de Mme A...

le 13 août 2024 au Service de la Publicité Foncière de [Localité 2] ' Vol. 0604 P 01 V 4957 (numéro D26667) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN

Mohamed P..., Mme Djemilla P..., agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Hinda I..., Mme Sabah Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès-qualités

Y..., ès qualités.

ETAT Nous, Anne VINCENT, Juge de la Mise en Etat, assistée de Louisa KACIOUI, Greffier DEMANDEURS À L’INCIDENT ET DEFENDEURS AU PRINCIPAL: Me [O] [R] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Thierry

X... a vendu à la société Thierry Hamelle Plaisance, un voilier de marque Gallian 13 ; que le 12 juin 2004, la société Thierry Hamelle Plaisance, par l'intermédiaire de son mandataire la société Yachting

Thierry X..., domicilié [...], 2°/ la société L'Aigle blanc, société civile immobilière, dont le siège est [...], 3°/ M.

la Société FAVRE FRERES, société anonyme dont le siège social est ..., 6°/ de Monsieur Bruno C..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société anonyme FAVRE FRERES, demeurant ès