CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

896 résultats pour « absence d'objet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE 1

—

Les chiens dits " retrievers " : labradors, golden retrievers, en raison de leur aptitude naturelle au rapport d'objets, constituent les chiens idéaux. Ils ne doivent cependant pas avoir trop d'instinct de chasse.

Article Annexe I

—

des risques et la sécurité des personnes Niv U Conditions de réalisation Etre capable de : Indicateurs d'évaluation U2 - une situation professionnelle - un règlement d'entreprise, des consignes - une procédure de traitement d'objets

Article Annexe

—

L'enseignement des arts appliqués porte essentiellement sur la formation du "designer" et comprend les domaines suivants : - le "design" de produit qui concerne les domaines de la création d'objets réalisés en série : - "design" industriel ; - "design

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

d'entreprise établi en vue d'une nouvelle activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets

Article Annexe 18

—

En l’absence de signature de l’avenant à l’issue de ce délai, la caisse informe le médecin du constat de cette absence de signature et met en œuvre les dispositions définies à l’article 5.2 de la présente option. Article 2.2.

Article ANNEXE IV

—

-absence de dépôt du rapport réalisé par le candidat ; L'oral -identifier son rôle au sein d'une entreprise, d'un groupe au regard du problème technique à résoudre ; Au cours de cette présentation, d'une durée maximale de 10 minutes, les évaluateurs n'interviennent

LEGIARTI000024744667

—

En leur absence ou si leur détermination dépend de la réalisation d'évènements incertains, aucune comptabilisation ne doit être effectuée. 3.2 COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les profits ou les pertes, provenant de la

LEGIARTI000024751073

—

En leur absence ou si leur détermination dépend de la réalisation d'évènements incertains, aucune comptabilisation ne doit être effectuée. 3.2 COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les profits ou les pertes, provenant de la

Article Annexe IV

—

public - du type de service adopté - définir le temps légal de travail pour un agent - congés payés - repos hebdomadaire - coefficients d'entreprise (congés exceptionnels, maladie ) - définir le nombre d'agents - définir la disponibilité - gestion des absences

Article 2

—

Pour les assemblages entreposés, cette absence de découvrement doit être obtenue même en l'absence de toute action d'isolement.

LEGIARTI000045153732

—

Absence de droit au renouvellement et à la propriété commerciale Le présent cahier des charges emporte mise à disposition de dépendances du domaine public au profit du titulaire et contient des clauses exorbitantes du droit commun.

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Nouvelle-Calédonie et déclaré hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité ; b) De quarante-cinq jours dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement au propriétaire que son absence

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

alinéas de l'article L. 325-7 dans sa rédaction applicable en Polynésie française ; b) De quarante-cinq jours, dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement au propriétaire que son absence

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

En cas d'empêchement à la livraison (absence du destinataire, inaccessibilité du lieu de livraison, refus par le destinataire de prendre livraison, etc.), tous les frais supplémentaires engagés pour le compte de la marchandise restent à la charge du donneur

Article Annexe I

—

Précautions contre l'électricité statique Lors de la manipulation d'objets explosifs sensibles à des décharges d'électricité statique dans les conditions de cette manipulation, il convient d'organiser celle-ci afin d'éviter les effets de ces décharges

Article Annexe

—

Être capable d'écrire des énoncés simples et brefs Exemples d'énoncés Exemples supports/documents/situations Stratégies - correspondance - portrait (de soi, des autres, de personnages imaginaires) - description succincte de paysages ou d'objets

Article Français

—

Phrase simple et phrase complexe : - les principales classes de mots ; - les principales fonctions par rapport au nom : expansions du nom, apposition ; par rapport au verbe : sujet et attribut du sujet, compléments essentiels, en particulier d'objet et

Article Annexe (suite)

—

C'est dans l'élaboration d'objets chorégraphiques collectifs (fragments, unités, phrases) que l'élève s'implique, recherche et s'approprie savoirs et savoir-faire.

Article Annexe I

—

Sols Le sol des bâtiments est formé ou recouvert de matériau non susceptible de créer des étincelles par frottement ou par choc d'objet métallique. 2.5.

Article Annexe 1

—

L'institution scolaire peut aussi servir d'objet d'étude : ainsi, le règlement intérieur du lycée peut être analysé et étudié quant à ses origines et son actualité, ce qui assure le lien avec les enseignements du collège. - Le deuxième moment privilégie

Page 43 · 896 résultats

← PrécédentSuivant →