Codes de loi français

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. Les prescriptions que doit observer l'usager sont affichées soit en caractères lisibles soit au moyen de pictogrammes et ce au niveau de chaque appareil de distribution.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. 4.6.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. Les prescriptions que doit observer l'usager sont affichées soit en caractères lisibles, soit au moyen de pictogrammes, et ce au niveau de chaque appareil de distribution.

Article Annexe IIc

.) ; -de la publicité (affiche, annonce-presse, PLV...) ; -du multimédia (internet, vidéo, cross média...) ; -d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, séquences, scénario, maquette

Article Annexe

L'étude des œuvres et plus particulièrement des images (photographies, films, affiches...), si envahissantes au XXe siècle, constitue un moyen privilégié de l'apprentissage de l'esprit critique et de la citoyenneté.

LEGIARTI000023420454

Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45.4 JD Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées).

LEGIARTI000023420422

. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45.4JB 5,70 119 153 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 45.4JD 5,50 119 153 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux

LEGIARTI000026909531

. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45.4JB 6,40 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 45.4JD 6,20 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45.4LC

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Cette information est affichée de façon très apparente, dans les parties communes du logement-foyer dès la signature de la convention.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

La décision de transfert du produit appartient au transporteur qui effectue les opérations de chargement et met en œuvre les équipements nécessaires conformément aux consignes affichées sur le poste de chargement, et ce sous la seule responsabilité du

Article Annexe II

quadricycles à moteur » ; • « Les valeurs limites prises en compte correspondent aux valeurs limites applicables au véhicule contrôlé (date de mise en circulation, caractéristiques techniques) » ; • « En cas de litige, les voies de recours amiables sont affichées

Article 221-III/19

Des cartes ou des affiches d'information ou des programmes vidéo visualisés sur des terminaux à écran installés à bord des navires peuvent être utilisés en complément mais non en remplacement de l'annonce. 3 Exercices 3.1 Les exercices doivent, dans

Article ANNEXE I

Par extension, le terme s'applique à un tel montage affiché sur *visuel. Voir aussi : photomosaïque. Anglo-américain : mosaic. mosaïque photographique, n.f. Voir : photomosaïque. mosaïquer, v. Domaine : Télédétection électromagnétique.

Article Annexe I

Consignes d'exploitation Sans préjudice des dispositions du code du travail, des consignes sont établies, tenues à jour et affichées dans les lieux fréquentés par le personnel. 2. 4. 6.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6. " Permis de travail " et /ou " permis de feu " dans les parties de l'installation visée au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Des consignes relatives à l'exploitation du dispositif doivent être affichées à chaque poste de commande. 3.1.9. Il faut prévoir les pièces de rechange spécifiées par le fabricant. 3.1.10.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6 - "Permis de travail" et/ou "permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation