Codes de loi français

Article 1

IV Prothésiste dentaire (BTM). 331s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article 1

III Prothésiste dentaire (BTMS). 331 s 2 ans ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS (APCM).

LEGIARTI000051283049

HUMAINESCELLULE FORMATION37000TOURSRFERMETURE PLATEFORME DE TOURS20212023ARMEE DE L'AIRBUREAU RESSOURCES HUMAINESSECTION PREPARATION DU COMBATTANT37000TOURSRFERMETURE PLATEFORME DE TOURS20212023ARMEE DE L'AIRCABINET COMMANDEMENT BASESECRETARIAT DU CABINET

Article Annexe

Rectorats d'académie : Chef de division et directeur de cabinet A 50 290 50 295 Chef de bureau ou responsable des unités administratives de niveau équivalent comportant

Article 38

162-1-7 du code de la sécurité sociale ; -le non-respect de façon répétée du tact et de la mesure dans la fixation des honoraires perçus ; -le non-respect de façon répétée des dispositions conventionnelles arrêtées en matière de prévention bucco-dentaire

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

) et aux hépatites virales ; – certains troubles gynécologiques (vaginose, candidose, inflammation pelvienne et anomalies cytologiques) et proctologiques (fissure anale, hémorroïdes, fistule anale) ; – les pathologies dermatologiques, buccales et dentaires

Article Annexe 1

Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels, auditifs et dentaires. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.

LEGIARTI000042664046

SELECTION SUD-EST (CIRFA NIMES) 30 NIMES X X X X TERRE 503E RÉGIMENT DU TRAIN 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DU SMITER AUX GARRIGUES 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000042664090

TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3EME REGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000023420454

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33.1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1 BB Prothèse dentaire

LEGIARTI000023420422

d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1BA 1,80 Prothèse dentaire

LEGIARTI000026909531

d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1BA 1,90 Prothèse dentaire

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Cabinets de toilette publics. Désinfection (entreprises de). Equarrissage (entreprises d'). Surveillance de la qualité de l'air (associations agréées de). Toutes activités directement liées à l'objet de ces associations.

Article Annexe

Article 7 Les cotisations se composent : Article 8 Les caisses d'assurance maladie participent au financement de la cotisation forfaitaire et de la cotisation proportionnelle dans les conditions prévues par la convention dentaire et ses avenants.

Article Avenant n° 3

Modalités pratiques relatives à la télétransmission et aux téléservices Les parties signataires considèrent que la dématérialisation des échanges entre masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie contribue à optimiser la gestion du cabinet au profit

Article Annexe II - II. Maquette 15

pour la spécialité ; - des ateliers de simulation pouvant faire appel à des patients experts/enseignants, et des ateliers procéduraux (apprentissage des gestes pratiques) ; - ateliers pratiques “entrée dans la vie professionnelle” : gestion d'un cabinet

Article Annexe III

pediátrica République tchèque : Dětská chirurgie Roumanie : Chirurgie pediatrică Royaume Uni : Paediatric surgery Slovaquie : Detská chirurgia Suède : Barn- och ungdomskirurgi CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE Rubrique européenne : Chirurgie dentaire

Article Annexe 5

réalisation d’une partie de l’activité libérale au sein des hôpitaux de proximité définis à l’article L. 6111-3-1 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l’article L. 6146-2 du code précité, - l’activité de formation au sein des cabinets

Article 1

AFRD) V Agent de prévention et de sécurité événementiel (APSE) 344t 4 ans Centre canin de Cast IV Artiste interprète de music-hall - spécialité danseur (euse) ou spécialité fantaisiste 133 5 ans Institut national du music-hall IV Assistant de cabinet