Cette autonomie individuelle est définie comme l'ensemble des actions que doit mettre en oeuvre une personne vis-à-vis d'elle-même dans la vie quotidienne.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Cette autonomie individuelle est définie comme l'ensemble des actions que doit mettre en oeuvre une personne, vis-à-vis d'elle-même, dans la vie quotidienne.

Article Annexe Ib

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C3-33 Développer les fichiers originaux. C3-34 Réaliser les corrections chromatiques. C3-35 Retoucher une image. C3-36 Configurer l'image pour une sortie donnée. C3-37 Effectuer le tirage. C3-38 Contrôler la conformité par rapport à la demande.

Article 2

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application de l'article 17 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Communauté européenne et la Confédération suisse ou par les autorités des Etats parties à l'accord Interbus approuvé par décision du Conseil du 3 octobre 2002 ; ― une copie conforme ou un original

Article 103

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Les dispositions des articles 4 à 45 du présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules conformes aux dispositions du règlement n° 107 annexé à l'accord de Genève du 20 mars 1958 dans sa version originale.

Article Annexe III à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Surfaces et loyers : 2 2 (*) Entrant dans le calcul de la surface habitable dite fiscale définie par l'article D. 321-27 du CCH (la moitié des annexes dans la limite de 8 m 2 Fait en 2 originaux. à

LEGIARTI000032488312

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Article 26 Le bureau détermine, de concert avec les lecteurs désignés par l'académie, l'ordre des lectures dans les séances publiques ; il fixe la durée de chacune d'elles.

Article 223 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 15 > 97

Code général des impôts

directement ou indirectement au sens du 12 de l'article 39, les sommes afférentes : a) A des opérations de financement réalisées dans le cadre d'une convention de gestion centralisée de la trésorerie d'entreprises liées au sens du même 12 par l'une d'elles

Article Annexe V

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langue A et la langue B) 3 exercices de même pondération 1) Compréhension : Rédiger en français, sur la base d'un texte ou d'un dossier à caractère économique ou commercial en langue étrangère dont la longueur n'excèdera pas le tiers du document original

Article Annexe

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Document source Tout document original en rapport avec un dossier de pharmacovigilance, notamment : Effet indésirable Réaction nocive et non voulue à un médicament, se produisant aux posologies normalement utilisées chez l'homme pour la prophylaxie, le

LEGIARTI000024744027

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Il est, enfin, possible qu'à raison des particularités de l'Etat en France, certaines solutions originales doivent être adoptées : elles devront dans tous les cas être justifiées et cohérentes avec le cadre conceptuel.

LEGIARTI000024751067

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Article Annexe

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Au sein de l'ensemble des disciplines d'enseignement, l'EPS occupe une place originale où le corps, la motricité, l'action et l'engagement de soi sont au cœur des apprentissages.

Article Annexe préambule

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Élément d'une politique globale de formation, composante d'une offre éducative toujours construite au plus près des besoins des élèves, dispositif original intégré à l'établissement d'accueil, les classes à horaires aménagés doivent être pensées et apparaître

LEGIARTI000050482562

—

Son rôle est d'assurer la coordination des services et le développement d'une offre originale de programmes complémentaires, innovants et attractifs adaptés à la réalité des demandes et des audiences.

Article Annexe IIc

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Chacune d'elles prend appui sur un dossier constitué d'un ensemble de documents de références (images, textes, citations, éléments sonores, animés...) permettant une identification claire du thème retenu, et donne lieu à une proposition de note sur 10

LEGIARTI000044225868

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Fait à Paris, le 6 novembre 1986, en double original en langues française et hongroise, les deux textes faisant également foi. Pour le Gouvernement de la République française : Pour le Gouvernement de la République populaire hongroise :

Article Annexe III

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À l'issue de chaque phase il sera remis photocopie des réponses au candidat, les originaux étant mis sous clé sans retouche possible.

Article ANNEXE 2

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des transports aériens 38 Services auxiliaires de transport par eau 39 Boutique des galeries marchandes et des aéroports 40 Autres métiers d'art 41 Paris sportifs 42 Activités liées à la production de matrices sonores originales

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

Les originaux du procès-verbal de visite et de l'inventaire sont, dès qu'ils ont été établis, adressés au juge qui a délivré l'ordonnance ; une copie de ces mêmes documents est remise à l'occupant des lieux ou à son représentant.

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