[A] en revendication de la copropriété indivise du sas d'entrée de sa maison, situé côté rue, permettant d'accéder à leur bien immobilier, ainsi que d'un escalier intérieur conduisant au jardin, subsidiairement

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que le jardin de Mme C présente une zone humide, située en partie haute du terrain, juste en dessous d'une jardinière surélevée derrière

[N] a été engagé en qualité de jardinier-gardien de la propriété par Mme [M] selon un premier contrat à durée déterminée à temps partiel pour la période du 1er juin 2008 au 1er décembre 2008.

1992, Mme Y... a acquis de cette SCI, au prix de 400 000 francs, le lot n° 40 composé " d'un appartement comprenant une kitchenette, une salle de bains, séjour, bagagerie, terrasse sur le devant et jardinet

immobilière Berny 13, et que, dès lors, les locaux qu'il occupe sont susceptibles d'abriter des documents illustrant la fraude présumée (pièce n° 15) ; que la société civile immobilière Rue des Jardins

Il a assigné M. et Mme C..., propriétaires de la parcelle 220, aux fins de se faire reconnaître une servitude de passage tant conventionnelle que légale pour accéder au jardin accolé à son immeuble en

Y..., copropriétaire à la résidence Jardin Beau Rivage, le 25 septembre 1997, porte la mention : " Post. Cais. Gar.

et sa fille [S] [J] sont propriétaires dans l'ensemble immobilier [Adresse 9] à [Localité 5], de deux lots, dont l'un consiste en un petit pavillon auquel est rattachée la jouissance privative d'un jardin

Le Tribunal rejettera par conséquent la demande de la société JARDINS DE BABYLONE.

Attendu selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 avril 2005), rendu en matière de référé,que les époux X... ont acquis en l'état futur d'achèvement, un immeuble construit par la société civile immobilière Les jardins

[K] [A], dirigeant de la société Vert import qui avait pour activité principale le négoce de matériel de jardinage, a conclu le 28 octobre 2009 avec la société FH holding un protocole de cession de la

autorisation du 12 avril 2005 et par le plan d'occupation des sols (POS) et, d'autre part, pour avoir édifié, sans autorisation, un abri bois dans le prolongement de l'habitation principale et un abri de jardin

X..., devenu à la suite d'un partage successoral propriétaire dans un immeuble en copropriété du lot n° 31 consistant "en la jouissance exclusive du jardin au fond de l'immeuble à la suite de la cour et

C... a divisé un terrain lui appartenant en deux lots qui ont ensuite été vendus, le premier, comprenant une maison et un jardin, à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 janvier 2018), qu'en avril 1985, Mme S..., démarchée par la société Union Financière de France, a acquis des parts de la société civile d'attribution Le Jardin

Le bâtiment A5 est entouré d'un jardin, à l'arrière duquel est située la parcelle MO [Cadastre 2] constituant la copropriété BLEU AZUR sur laquelle ont été construits deux immeubles.

] a reçu donation de la nue-propriété d'un ensemble immobilier situé à Sète, cadastré section AT n° [Cadastre 4], [Cadastre 1], [Cadastre 3] et [Cadastre 5], comprenant une maison avec terrasses et jardins

reçu donation de la nue-propriété d'un ensemble immobilier situé à [Localité 2], cadastré section AT [Cadastre 5], [Cadastre 1], [Cadastre 3] et [Cadastre 4], comprenant une maison avec terrasses et jardins