Codes de loi français

Article Annexe

. - Nombre de colis : Poids : 4. Expédition : La date d'expédition est tamponnée sur chaque plateau. Pour rappel, l'identité de chaque producteur a été inscrite au préalable avant la pesée.

Article Annexe I

L'importance de l'impact dépend par ailleurs du type de drague utilisée, des dimensions de l'engin, de son poids, de la vitesse ainsi que du procédé employé.

LEGIARTI000043107755

Le maillage est de 20 mm losange pour le chalut ciblant la sardine et l'anchois, lorsque ces espèces représentent au moins 80 % du poids vif de la capture après triage, conformément à l'article 9-4 du règlement (CE) n° 1967/2006. 2.

Article 103

l'article 21 du présent arrêté pourra ne pas être respectée à condition que leur (s) porte (s) de service double (s) permette (nt) le passage simultané de deux rectangles verticaux, selon la procédure prévue à l'article 26 du présent arrêté ; b) Le poids

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

, d'économie domestique et leurs parties en étain. 82-01-50 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main. 82-05 à 82-06 Tous produits de ces positions. 82-10 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids

Article Annexe VIII

La variation critique due à une perturbation est un échelon de totalisation pour toute indication de poids et tout total mis en mémoire. Chapitre V : TOTALISATEURS CONTINUS 1.

LEGIARTI000049957429

missions de promotion de la carte de séjour portant la mention " compétences et talents " et de recherche des personnes susceptibles d'en bénéficierR . 315-11 Code de la routeAutorisation de circuler d'un véhicule à moteur, d'une remorque dont le poids

Article Annexe I

Le planeur : Masse et poids, notions de centre de gravité, positionnement du centre de gravité ; Mouvement du planeur : sur trajectoire, autour du centre de gravité ; Axes de référence du planeur, position dans l'espace, angles remarquables (incidence

Article Annexe VII d

réalisation ; - mesures prises pour freiner l'évolution de l'échantillon ; - fréquence des prélèvements dans l'espace et dans le temps ; - plan des localisations des prises d'échantillons élémentaires (surface et profondeur) avec leurs caractéristiques (poids

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Il prend en compte l'âge et le poids des sportifs. Les sportifs ou leurs représentants sont obligatoirement présents lors de la réunion explicative du règlement de combat. Un interprète est présent pour les non-francophones. 3.

LEGIARTI000026833773

acceptable sous réserve d'action corrective engagée Viandes morcelées (CFU/25 CM²) (CFU/CM²) Germe Valeur cible Taux de non-conformité acceptable sous réserve d'action corrective engagée 8e exigence : poids

Article Annexe 5

. - Eléments de réponse Le dépassement Les dépassements avec un véhicule du groupe lourd ou d'un ensemble de véhicules nécessite une grande attention, conséquence de gabarits imposants (poids et dimensions).

Article Annexes

Poids maximal autorisé du véhicule. 2.3. Par commande de direction , l'organe de direction actionné par le conducteur, généralement le volant. 2.4. Par colonne de direction , le carter porteur enveloppant l'arbre de direction. 2.5.

Article Annexe II

LMS = 0,3 m/ kg Polyesters de l'acide adipique et d'un mélange de 1,3-et 1,4-butanediol, dont les groupes hydroxyles sont acétylés (poids moléculaires moyens > 1000) LMS (1,4-butanediol) = 5 mg/ kg Huile de soja époxydée 8013-07-8 LMS = 60 mg/

Article (suite 6)

Polyalkyl (C10-C20)méthacrylate Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Polybutène Y P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6 Polyéther (poids

Article Annexe I

iii) "Peinture primaire réactive" désigne les revêtements contenant au moins 0,5 % en poids d'acide phosphorique, destinés à être appliqués directement sur des surfaces métalliques nues pour assurer la résistance à la corrosion et une bonne adhérence

Article Annexe

Visuel Contrôle produit Poids de commercialisation. 3 kg effilé pour les femelles. Mesure Aspect du produit fini. Bien en chair avec filets développés.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

et de leur taux moyen d'utilisation, ainsi qu'une évaluation de leur taux d'utilisation par les entreprises ou groupes visés au point 2 ; k) Une analyse de la structure de la demande (degré de concentration de la demande, typologie des demandeurs, poids

Article Annexe II

Lorsque le véhicule est présenté avec un état de charge inférieur aux deux tiers de son poids total en charge, “ Etat de charge inférieur aux deux tiers du poids total en charge : ” suivi du type de véhicule justifiant de cet état de charge, conformément