Codes de loi français

LEGIARTI000043904243

à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité " électromécanicien marine " de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ou à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité polyvalent navigant pont

Article 227-3.07

Accessoires des cuves à combustible : Les cuves à combustible doivent être équipées des accessoires suivants : .1 Une tape de visite de dimensions suffisantes ; .2 Un tuyau de remplissage aboutissant au fond de la cuve et remontant sur le pont dont la

Article Annexe 190-A.2

S'assurer que l'emplacement de la signalétique et des boutons d'appel soit uniforme d'un pont à l'autre, afin que leur localisation soit prévisible. Répondre aux prescriptions de la norme NF ISO 8383 relative aux ascenseurs de navires. 2. Paliers.

Article 221-II-2/5

suivants : .2 coursives et entourages des escaliers desservant les locaux d'habitation, locaux de service et postes de sécurité, dans le cas des navires protégés selon les méthodes IIC et IIIC spécifiées à l'article 221-II-2/9.2.3.1. 3.1.3 Cloisons et ponts

Article Annexe I

HUCHET FR000000000001149 ENGIE THERMIQUE FRANCE ENGIE THERMIQUE FRANCE-Centrale de Fos-sur-Mer CYCOFOS FR000000000001150 Electricité de France EDF - CETAC site Vaires-sur-Marne FR000000000001151 TotalEnergies-Centrale électrique Pont

LEGIARTI000047883328

système de commande SOLAS II-1/29.8.4 Niveau bas de la réserve d'huile hydraulique SOLAS II-1/29.12.2 X Alarme de niveau haut d'eau Niveau haut d'eau dans les espaces dédiés à la vidange des espaces à cargaison fermés situés sur le pont

Article Annexe I (suite)

B2 (suite) 54 Meurthe-et-Moselle Art-sur-Meurthe 54 Meurthe-et-Moselle Auboué 54 Meurthe-et-Moselle Bainville-sur-Madon 54 Meurthe-et-Moselle Belleville 54 Meurthe-et-Moselle Blénod-lès-Pont-à-Mousson 54

Article Annexe 130-A.1

Plans et documents : - dispositif à gaz inerte ; - dispositif fixe à mousse sur le pont ; - dispositifs de dégagement des gaz, du balayage et du dégazage des citernes à cargaison et des autres systèmes de ventilation ; - dispositions relatives au lavage

Article Annexe 1

; 80635 Pont-Remy ; 80638 Potte ; 80639 Poulainville ; 80664 Rancourt ; 80669 Rethonvillers ; 80674 Rivery ; 80677 Roisel ; 80685 Roye ; 80694 Sailly-le-Sec ; 80714 Saint-Quentin-la-Motte-Croix-au-Bailly ; 80718 Saint-Sauveur ; 80725 Salouël ; 80741

Article 223 a-II-1/10

Lorsqu'il est proposé d'installer des ponts, des doubles coques ou des cloisons longitudinales qui, sans être étanches, sont de nature à retarder sérieusement l'envahissement de l'eau, il faut tenir compte de la mesure dans laquelle ces dispositions sont

Article 211-1.02

Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés (espaces sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux,... avec leur position réelle et leurs

Article ANNEXE C

Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris ; Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne ; Ecole Nationale Supérieure de la Métallurgie et de l'Industrie des Mines de Nancy ; Ecole Centrale des Arts et Manufactures Ecole Nationale des Ponts

LEGIARTI000050190809

Port de Longueil-Sainte-Marie Oise Du PK 079,675 au PK 080,250 Port de Pont-Sainte-Maxence Oise Du PK 068,700 au PK 069,000 Port de Saint-Leu-d'Esserent Oise

Article 2

particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon par le pont

Article Table 1

B-15 A-60 A-0 B-15 B-15 B-15 B-15 A-0 A-15 A-30 A-0 A-30 Postes d'évacuation et échappées extérieures (4) A-0 A d b A d b A d b A d A-0 A-60 b A-60 b A-60 b A-60 b Espaces de ponts

Article 226-3.24

Le circuit de distribution ne doit pas, autant que possible, passer à l'intérieur de locaux situés sous le pont de travail.

Article 6

énergie ", y compris, le cas échéant, une période de stage statutaire ne pouvant excéder une durée d'une année. 3° Aux ouvriers des parcs et ateliers régis par le décret n° 65-382 du 21 mai 1965 modifié relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts

Article 228-5.17

d'incendie principales, soit entraînées par une génératrice autonome, qui peut être la génératrice de secours visée à l'article 228-5.03, de capacité suffisante placée à un endroit sûr en dehors de la chambre des machines et de préférence au-dessus du pont

Article 9

Bayeux Pont-l'Evêque Lisieux Falaise Vire Calvados. Aurillac Saint-Flour Cantal. Angoulême Charente. Saintes Saint-Jean-d'Angely Marennes La Rochelle Rochefort Charente-Infér. Saint-Amand Bourges Cher. Tulle Brives Corrèze.