Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 470 résultats pour « première prolongation »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 470 résultats pour « première prolongation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.
Article Annexe I
A compter de la session 2002-2003 pour la première année CAPACITÉ DE MÉDECINE D'URGENCE
Article 187
Les assesseurs et leurs suppléants prêtent, devant le tribunal de première instance du ressort, le serment suivant :
Article 9
Au terme de la première année de formation, des épreuves de sélection permettent l'accès à la deuxième année.
LEGIARTI000046267180
PREMIÈRE PARTIE : LES EXIGENCES 1re exigence
LEGIARTI000031358432
Echanges de matières premières laitières
Article R142-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 46
L'appel peut être formé par le ministère public ou par la personne renvoyée en première instance.
Article R513-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 25
Le juge du tribunal de première instance cote et paraphe les registres du service de la publicité foncière.
Article L2111-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 33 > 31
Le livre III de la première partie du présent code est applicable à SNCF Réseau.
Article R4234-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 74
Les décisions de la chambre de discipline de première instance et les ordonnances de son président sont notifiées par le greffe :
Article 4
Ces obligations produiront un intérêt annuel prédéterminé payable à terme échu et pour la première fois le 21 décembre suivant la date d'échange.
Article 14
et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la première année du deuxième cycle.
Article 14
année de première phase et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la deuxième année de première phase des études de sages-femmes. - Arrêté du 11 décembre 2001 Sct.
Article A132-4-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41
modalités d'application, sont rappelées dans le document formalisant la première demande de conversion.
Article D336-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 21 > 25
Les candidats qui ont obtenu à la première série une note moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 sont admis à subir les épreuves de la deuxième série.
Article 12-2
La première partie se fait sur instruction d'un dossier comprenant une première réalisation, un récit autobiographique et une lettre de candidature. La seconde partie est constituée d'une épreuve publique sous la forme d'un entretien avec le jury.
Article 5
Pour la filière PSI, les candidats sont recrutés par la voie du concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, groupe PSI et dans cadre des dispositions particulières prévues au présent arrêté et dans la notice du concours
Article 12
Lorsqu'un candidat, relevant de l'une des catégories mentionnées à l'article 1er du présent arrêté, ne dispose pas d'une évaluation chiffrée annuelle pour l'année de première dans un enseignement ne faisant pas l'objet d'une épreuve terminale, il est
Article 5
L'épreuve comprend deux parties : - la première partie se déroule dans le pays de mobilité, à la fin de la période de formation en milieu professionnel ; - la deuxième partie se déroule dans l'établissement de formation, après le retour du candidat.
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