d'instance à l'égard de Mmes Z..., UUU... et JJJ... et du ministre chargé de la sécurité sociale ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Metz, 12 janvier 2016), que Mme Z... et soixante-treize

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2022), la société Omnium Textile a remis à l'escompte à la Banque populaire occitane (la banque) soixante quatorze lettres de change qu'elle avait tirées sur

manquantes lors d'une première communication : 1) examen d'entrée à l'hôpital ; 2) dossier de consultation d'anesthésie ; 3) suivi en salle de réveil ; 4) suivi du dossier de réanimation, médical et soignant

Par contrat à durée indéterminée du 14 juin 2004, elle a engagé Madame Béatrice X... en qualité d'aide-soignante.

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 27 juillet 2016), qu'un jugement du 20 janvier 2016 a placé Mme X... sous le régime de la tutelle pour une durée de soixante

(l'assuré), né le [...] le bénéfice de la retraite anticipée pour carrières longues au motif qu'il ne réunissait pas cent soixante-cinq trimestres d'assurance cotisés ; que ce dernier a saisi d'un recours

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 juillet 1991), que la société OREP GAPI a consenti pour le compte de soixante-quatorze

Z..., agissant pour le compte de la société Restaurant du Lagon, un immeuble comprenant des locaux commerciaux et d'habitation ; qu'il a été stipulé que, pendant soixante-cinq mois, une compensation d'un

Chilly-Mazarin et de Roissy-en-France ; qu'avant de l'acheminer vers la destination prévue, la société UPS a conservé la marchandise dans son entrepôt de [...] où, le 1er novembre 2013, un incendie a détruit soixante

E..., un prêt n° [...] portant sur la contre-valeur en francs suisses de la somme de 200 000 euros, remboursable en soixante échéances trimestrielles libellées en francs suisses, ainsi qu'un prêt n° [.

Par avis du collège des soignants en date du 29 juillet 2024, il était mentionné que les avis médicaux concernant M.

Les aides soignants interviennent donc à domicile uniquement sur prescription médicale et ce quels que soient les actes qu'ils réalisent.

D..., qui reproduisait soixante extraits des textes de cinquante-huit chansons de Jean C..., l'ont assignée en contrefaçon ; Sur le premier moyen, pris en ses trois premières branches : Attendu que la

[WD] et des soixante-deux autres salariés et du Syndicat territorial CGT des personnels des industries électrique et gazière de la métropole lilloise, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société

Par un arrêté du 2 mai 2024, Mme A..., aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier universitaire de La Réunion (CHUR), a été radiée des cadres par limite d’âge avec effet au 11 mai suivant.

Après un second contrat à durée déterminée, elle a signé un contrat de travail à durée indéterminée avec la société [1] le 01 juin 2020 toujours en qualité d'aide-soignante, moyennant une rémunération

X... avait passé cent soixante-dix jours en Côte d'Ivoire et soixante-cinq jours (au moins) hors de France, soit un total de deux cent trente-cinq jours passés (au moins) à l'étranger ; qu'une année étant

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Randstad a mis sa salariée, Mme Y..., à la disposition de la société Catering aérien Paris, devenue la société Newrest France, par soixante-six