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1 302 résultats pour « BOILLOT Valérie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa20

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[K] et [R] admettent avoir, avec lui, consommé des boissons et divers produits du restaurant sans les payer (pièces n°8, 18 à 20).

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7105cdc6046d47a2a028

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Menus servis : L'enseigne dispose de trois menus : - Menu kid (1 petit burger, 1 frite, 1 boisson, 1 kinder suprise) - Menu Burger (1 burger au choix, 1 frite, 1 boisson) - Menu salade (1 salade, 1

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7246cdc6046d47a2b53a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Menus servis : L'enseigne dispose de trois menus : - Menu kid (1 petit burger, 1 frite, 1 boisson, 1 kinder suprise) - Menu Burger (1 burger au choix, 1 frite, 1 boisson) - Menu salade (1 salade, 1

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7250cdc6046d47a2b5e1

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Menus servis : L'enseigne dispose de trois menus : - Menu kid (1 petit burger, 1 frite, 1 boisson, 1 kinder suprise) - Menu Burger (1 burger au choix, 1 frite, 1 boisson) - Menu salade (1 salade, 1

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300043

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société du Chêne des Favières, l'avis de Mme Valdès-Boulouque

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

635236f28c924eadffcc4911

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

2020 - Tribunal de proximité de SUCY EN BRIE - RG n° 11-19-001232 APPELANTE Madame [Y] [M] née le 16 mai 1967 à [Localité 3] (IRAN) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Olivier BOHBOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a12

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [S] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme BORZAKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0242 INTIMEE Madame [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5d5c601f08318991a77

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716093d395d6ba9f2a67fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Olivier Bohbot, avocat au barreau du Val-de-Marne, vestiaire : PC 342 DÉFENDERESSE [3], sise [Adresse 6] représentée par Mme [O] [C], salariée, munie

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

681306a68cc74354d66474a5

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Valérie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a9d174fb458d869cf0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Septembre 2024 N° RG 24/01150 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4TLI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [L], [V], [H] [S] Née le 01 Octobre 1969 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] Représentée par Maître Valérie

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a82985228119c903226a55

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 17 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Eric COURMONT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86657

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

l'article 1476 du Code Civil qui prévoit que la valeur des biens se détermine selon celle qu'ils avaient au jour le plus proche du partage ; Attendu que le fonds de distribution automatique de boissons

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6780340c9c3ba90f51dc5cdc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

HUNICK, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 841 524 564 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Eric AZOULAY, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Martin

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42cd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Géraldine VOISIN, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, et de lui même.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42cf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Géraldine VOISIN, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseillers, et de lui même.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616260338672d229b8816339

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

Elle évacuait cette souffrance et clôturait souvent la discussion par ces mots « laisse tomber tout cela n'est que le boulot » ou bien « ce n'est pas très important ce n'est que le boulot ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00893

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

Je vais commander l'ordi chez DELL tu le recevras à ton adresse française avant de partir », évoque le recrutement d'une assistante supplémentaire en plus des deux personnes déjà employées à Pékin, et

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

671894c4d8ceca1cd701937c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

D'OISE, vestiaire : 223 Représentant : Me Olivier BOHBOT, Plaidant, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 342- CREDIT COOPERATIF N° SIRET : 349 974 931 RCS Nanterre [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

affirmé, y compris devant la cour, non sans contradiction aussi avec son contrat de « directrice » au salaire important, que son travail consistait, en fait, à « faire des sandwichs » et servir des boissons

Source officielle

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