CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 108 résultats pour « Benoît BERNARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69d7f18ecdc6046d47ae863b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ALBINGIA dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Fabrice COSNAC de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Baptiste BERARD de la SELARL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6711fabc7603bf88a188472d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 18] [Localité 20] représentée par Me Catherine Vannelle, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Benoît

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6162ec246c9bddc8258475b6

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

SCP DUEL, avocats au barreau de LILLE, INTIMÉES SA BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6162fdfb3ebbdffcbea6aa9c

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

et place de la SCP THERY- LAURENT, anciens avoués INTIMÉS Monsieur [E] [Y] né le [Date naissance 3] 1938 à [Localité 11] demeurant : « [Adresse 9] Représenté par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88ae8

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

CABALEAlain X...représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLEC/BNP PARIBASreprésentée par Me Bernard DE LAMYSA AXA FRANCE VIEreprésentée par la SCP RIVES-PODESTAGROUPE DES ASSURANCES NATIONALESreprésentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a72

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 INTIMÉS Monsieur G... F... [...] [...]

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466043.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B avait été domicilié à d'autres adresses que la sienne, dans les communes de Lyon, Pierre-Bénite, puis Oullins, notamment en 2017, 2018 et 2020.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c86dcdc6046d47f1a069

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

2026F00120 - 2611300018/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F120 Numéro de Procédure collective : 2026RJ27 Jugement PC ouverture

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e0bc25a97f0381f51b6

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

de PARIS 75015 - RG n° 11/01130 APPELANT SYNDICAT CFE CGC FRANCE TELECOM - ORANGE pris en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a921

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Claude JOLY, Conseillère - signé par Madame Claude JOLY, Conseillère par suite d'un empêchement de la Présidente et par Mademoiselle BERNARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01641

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Benoît F..., M. Didier G..., M.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6318341c0876004f131a5e40

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

GEORGE de la SELARD LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Anne BERNARD-DUSSAULX substituée par Me ZAKARIA, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE DE CREDIT

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369f8c924eadffcc474b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

DEMANDEUR AU DEFERE Caisse de Credit Mutuel de Cambrai prise en la personne de son représentant légal domicilié encette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 23] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369f8c924eadffcc474d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Janvier 1952 à [Localité 46] (Maroc) [Adresse 7] [Localité 9] Madame [G] [SP] née le 20 Janvier 1963 à [Localité 39] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 20] Représentés par Me Bernard

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdf4cbeee0f8318b9753b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [T] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Florence BACHELET de la SARL ATHENAIS ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

Chambre pôle social

679c688c0eb488d744569cf4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[H] [U] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Joseph BOUDEBESSE, avocat suppléant Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d953c432ce7d11a6cb48

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7E-CSFOI N° MINUTE : Assignation du : 26 Mars 2020 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société MB MYRON [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6035f7ed630ad55d5cba77ff

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

l'exécution de VALENCIENNES REF : CC/VC APPELANT Monsieur [Z] [Y] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (ALGERIE) - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d29e

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Représenté par la SCP Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, avoués à la Cour, et assisté de Maître Benoît AVRIL substituant la SCP DELAVALLADE-GELIBERT-DELAVOYE-HEYMANS, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100599_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

en défense, enregistrés les 13 juillet 2021, 20 avril 2022 et 26 septembre 2024, ces deux derniers mémoires n'ayant pas été communiqués, la commune de Crespières, représentée en dernier lieu par Me Bernard-Chatelot

Source officielle

Page 44 sur 56

← PrécédentSuivant →