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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
69e9096dcdc6046d472ba9d0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 15 Octobre 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SA CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING [Adresse 1] comparant par Me [E] [X] [N] [Adresse 2] et par Me Damien
Source officielleContentieux Général
69c2bd0acdc6046d47c8d6eb
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DÉSISTEMENT DU 23/01/2026 Numéro de rôle : 2025 001841 Composition du tribunal : Pascal KORAL, président, Stéphane RISS, juge, Franck LAGARDE, juge, lors des débats et du délibéré, assistés de Damien
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f58d6ea26f688da8bd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 23/00507 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 14 Mars 2024 Appelant : Monsieur [X] [T], représenté par Me Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69d8934acdc6046d47bbe15d
9 avril 2026
9 avril 2026
siège représentée par Me Farah AYATT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Denis ARDISSON, président de la chambre 5-11, Assisté de Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de5b676b73dd81b97112
4 juillet 2024
4 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20240048 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, magistrate en charge de la mise en état, Assisté de Damien
Source officielleJex
66335baec0d3e3fe99cae3bc
26 janvier 2024
26 janvier 2024
avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Association SOLIHA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02251
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Damien Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 2 novembre 2017, qui, pour conduite en état d'ivresse, rébellion et refus de se soumettre aux vérifications
Source officielleciv1
60794c5f9ba5988459c4557d
4 avril 1991
4 avril 1991
X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 2 novembre 1989) d'avoir déclaré qu'il était le père de l'enfant Damien Y..., né le 13 janvier 1986, alors, d'une part, qu'en se fondant sur des constatations
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1db
7 juin 2011
7 juin 2011
WILL UP 5 rue Taylor 75010 PARIS Représentée par maître Damien SOLTNER, avocat substituant maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS et Monsieur Eric Y... ... 49000 ANGERS Représenté par
Source officiellecr
61372617cd58014677422e3b
21 août 2002
21 août 2002
Damien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de meurtre et violences aggravées, a confirmé
Source officiellecr
61372564cd5801467741d51b
13 juin 1995
13 juin 1995
neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIEN
Source officiellecr
613725c3cd580146774205b7
8 avril 1998
8 avril 1998
mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIEN
Source officiellecr
61372585cd5801467741e764
16 juin 1993
16 juin 1993
quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DAMIEN
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee653
9 février 1989
9 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur DAMIENS Z... demeurant Résidence "Les Palmiers" ... à Amelie Y...
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef394
9 mars 1989
9 mars 1989
cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989, par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Michèle Y..., épouse X..., demeurant à Toulon (Var), route de Dardennes
Source officielleciv2
61372660cd58014677425191
12 avril 1995
12 avril 1995
Hector Damien, demeurant Grand Anse à Trois-Rivières (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1995 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0311DEC000378518
11 mars 2021
11 mars 2021
DECISION Application no. 3785/18 Pavel Mikhaylovich SOLOVYEV against Russia The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 11 March 2021 as a Committee composed of: Darian
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:1012DEC000006622
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SECTION DÉCISION Requête n o 66/22 Konstantinos DEMERTZIS contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 12 octobre 2023 en un comité composé de : Darian
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0602DEC007355913
2 juin 2022
2 juin 2022
n o 73559/13 Rudi BOESMANS contre la Belgique (voir tableau en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 2 juin 2022 en un comité composé de : Darian
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC001327615
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Georgios PAPADOPOULOS contre la Grèce (voir tableau en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 10 novembre 2022 en un comité composé de : Darian
Source officiellePage 44 sur 374