Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2301701_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504807_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée ; Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201363_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Mme A et M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2210918_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2204696_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107544_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2100676_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400593_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Belotti, représentant M. A, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500974_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Oleinikova, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510866_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., représentés par le cabinet Gasparri et associés, demandent au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise
Source officielleCH 2 JU
DTA_2500376_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B... demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 à raison d’une maison située 11 rue Gaspard de Courtivron,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417379_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., Me Gaspard Clarou et au préfet des Hauts-de-Seine. Fait à Cergy, le 3 février 2026. Le président de la 7ème chambre signé E.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6a
6 novembre 2001
6 novembre 2001
en date du 22 juin 2000 suivant déclaration d'appel du 30 Octobre 2000 APPELANT : Monsieur Hachémi X... né le 11 Mai 1948 à SKIKDA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Foyer Sonacotra 9 place Pierre Gaspard
Source officiellecr
édure suiviec/M. André Y
ECLI:FR:CCASS:2015:CR00074
17 février 2015
17 février 2015
Gaspard X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 28 octobre 2013, qui, dans la procédure suivie contre M.
Source officielleciv1
61372117cd580146773f0e6f
14 février 1990
14 février 1990
1°) de Monsieur Jean-Jacques A..., demeurant à Puteaux (Hauts-de-Seine), ..., 2°) de la MUTUELLE GENERALE FRANCE X..., dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 3°) de Monsieur Pierre Y... de GASPARD
Source officielle8ème chambre
DTA_2109863_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Délibéré après l'audience du 9 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère, Assistées par Mme Faure
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404856_20250206
6 février 2025
6 février 2025
F A, représenté par Me Gasparri-Lombard, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A
6285e0d96a1876057df5d294
18 mai 2022
18 mai 2022
FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Florence BACHELET, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Gaspare
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5db032d83cfd3e7364
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Y] [K] (Maître Charlotte BOTTAI de la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors
Source officielle2ème chambre Cab4
66fc3c5c2416523b99596edb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] [D] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ la MACIF PROVENCE MEDITERRANEE (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Septembre 2024 COMPOSITION
Source officiellePage 44 sur 115