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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
613722d3cd58014677401f31
26 février 1997
26 février 1997
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Caribéenne d'étude et de canalisation (SCEC), société à responsabilité limitée, dont le siège est 248, lotissement Pointe Savane, 97031 Le Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc5
20 février 2018
20 février 2018
C/ Jean-Robert Y... ...
Source officiellecr
6137253acd5801467741c07b
7 novembre 1989
7 novembre 1989
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb66
20 juillet 1988
20 juillet 1988
(Essonne), 5°/ de Monsieur Robert H..., demeurant ... (Essonne), 6°/ de Monsieur Jean I..., demeurant ... (Essonne), 7°/ de Monsieur Claude ZN..., demeurant ...
Source officiellecr
61372676cd58014677425bde
27 mars 1990
27 mars 1990
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 13 avril 1989, qui, sur renvoi après cassation, pour entrave au fonctionnement du comité d'entreprise, les a condamnés à 8
Source officielleciv3
61372120cd580146773f132b
14 mars 1990
14 mars 1990
A..., Gautier, Valdès, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fosserau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc4e
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Code pénal, 349 et 350 du Code de procédure pénale, manque de base légale, " en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement aux questions numéros 1, 2 et 3 libellées comme suit : " 1- Roberto
Source officielle7ème Chambre
DTA_2405233_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cadre de son contrat d’intégration républicaine, ses diplômes obtenus en Côte d’Ivoire reconnus en France, son admission sur sélection à une formation d’aide-soignante à la rentrée 2023 à l’Institut Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a51d
14 décembre 2006
14 décembre 2006
DES DEUX FONTAINES / Robert X... Arrêt rendu le QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SIX COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8d4
26 mars 1991
26 mars 1991
mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf4c
16 avril 1991
16 avril 1991
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me PARMENTIER et de Me RYZIGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
édure suiviec/Nathalie B
61372522cd5801467741b3a6
30 janvier 1992
30 janvier 1992
BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, de Me Y... et de Me GAUZES, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7cb
23 avril 1990
23 avril 1990
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleciv3
613720c8cd580146773ee5ad
3 février 1988
3 février 1988
FARINA, 57°) de Monsieur Gérard L..., demeurant tous à Villepinte (Seine-Saint-Denis), Allée Hélène Boucher, bâtiment E.2, 58°) de Monsieur Joseph YC..., 59°) de Monsieur Robert T..., 60°)
Source officielleciv3
613720accd580146773ed437
24 février 1988
24 février 1988
Sauvage ; 2°)- Le SYNDICAT DE LA COPROPRIETE "LES COMBES", dont le siège est à Chamonix (Haute-Savoie), Argentière, représenté par son syndic en exercice, Monsieur Robert G... ; 3°)- Monsieur G...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Robert A... M. Eric B... Mme Yolande C... M. Jacques D... M. Marc E... M. Thierry F... Mme Anne-Claire HH... M. Serge H... M. Christian I... Mme Josette J...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00173
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Lecaroz, Arbellot, Contamine, Mmes Robert-Nicoud, Tréard, Schmidt, Le Bras, M. Gauthier, Mmes Jollec, Barbot, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01066
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Contamine, Mmes Robert-Nicoud, Tréard, Schmidt, Le Bras, M. Gauthier, Mme Jollec, M. Blanc, Mme de Cabarrus, conseillers référendaires, M. Le Mesle, premier avocat général, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01468_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Lerooy, rapporteur public ; - et les observations de Me Robert, substituant Me Chapelle, pour Mme C et MM. D. Considérant ce qui suit : 1. Le 5 novembre 2016, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f0
5 août 2008
5 août 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Juin 2008, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officiellePage 44 sur 61