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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000008057792
19 juin 2000
19 juin 2000
Georges Y..., demeurant ... à Six Fours (83140) ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629418
15 mai 1991
15 mai 1991
Georges X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
613720f9cd580146773eff12
7 juin 1989
7 juin 1989
Ortolland, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Jousselin, avocat de Mme Z..., de la SCP Masse-Dessen, Georges
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb65
2 décembre 1987
2 décembre 1987
greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Magendie, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de Mme A..., épouse Z..., de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges
Source officiellesoc
613720b4cd580146773edb5d
27 avril 1988
27 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y..., Georges, Emile Z..., demeurant à Danvou La Ferrière (Calvados) Saint-Jean Le Blanc, en cassation
Source officielleciv3
61372330cd580146774069bb
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Georges A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
61372381cd5801467740aa6b
16 mai 2000
16 mai 2000
Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f60
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre civile), au profit de la société Herry Véhicules Industriels, société anonyme
Source officielleciv3
6137265fcd58014677425119
30 septembre 1998
30 septembre 1998
X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des consorts de Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372200cd580146773f960c
3 novembre 1993
3 novembre 1993
X..., de Me Blanc, avocat de la société HLM Phocéenne d'Habitations RCS, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723f5cd58014677410683
3 avril 2002
3 avril 2002
Georges X..., demeurant ..., 5 / de Mme Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv1
6137234fcd580146774081f8
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Guérin, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X..., de Me Le Prado, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f786
30 mai 2012
30 mai 2012
Antoine X... ... 20200 SANTA MARIA DI LOTA assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Georges
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00706
10 avril 2013
10 avril 2013
2008, soit la restitution de leur ancien secteur, soit une compensation sous forme de salaire ; que l'employeur leur a répondu, par lettre du 11 juillet 2008, qu'il maintenait sa décision et que, pour tenir
Source officielle7ème chambre
DTA_2304686_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
- il méconnaît les dispositions de l'article UB 13 du règlement du plan local d'urbanisme en matière d'espaces libres de pleine terre.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305102_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
- il méconnaît les dispositions de l'article UB 13 du règlement du plan local d'urbanisme en matière d'espaces libres de pleine terre.
Source officielle7ème chambre
DTA_2303573_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
- il méconnaît les dispositions de l'article UB 13 du règlement du plan local d'urbanisme en matière d'espaces libres de pleine terre.
Source officielle7ème chambre
DTA_2303576_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
- il méconnaît les dispositions de l'article UB 13 du règlement du plan local d'urbanisme en matière d'espaces libres de pleine terre.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69d97f84cdc6046d47d24f07
7 avril 2026
7 avril 2026
Trois enfants sont nés de cette union : - [E] [X], le 8 octobre 2008 à Villeneuve-Saint-Georges, - [P] [X], le 16 novembre 2015 à Villeneuve-Saint-Georges, - [R] [X], le 3 octobre 2018 à Troyes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89586
30 janvier 2007
30 janvier 2007
# sur la nullité de la nomination de Monsieur Georges B...
Source officiellePage 44 sur 240