courrier électronique, de l'annexe 1 des sous-traités d'exploitation des établissements balnéaires signés en 2008 pour 12 ans entre la ville et ses concessionnaires, indiquant le périmètre des sites « Glisse

général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des écrits de sa hiérarchie ayant motivé l'avis d'inaptitude temporaire du Docteur XXX, notamment ceux qui ont été glissés

A la suite de deux glissements de terrain survenus en février 2014 et en décembre 2014, le maire du Pradet a, par un arrêté du 23 décembre 2014, interdit aux propriétaires des parcelles situées dans cette

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Heudjetian, avocat de M. B... C....

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Renaudie, avocat de M. A....

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 décembre 2023 : - le rapport de Mme Glize, - et les observations de Me Zouatcham, avocat de Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 2 avril 2026 : - le rapport de Mme Glize, première conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, - et les observations de Me Thullier, avocate de M. et Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

A l'extérieur, en pignon, l'isolant glisse vers le bas et sort hors du bardage.

Le 9 juin 2016, ces désordres sont réapparus avec une aggravation du glissement en queue de retenue.

société Chamtor, a entrepris, après avoir revêtu une tenue de protection, de descendre dans une cuve d'acide sulfurique présentant une fuite, afin d'accéder à la vanne de fermeture; que, s'étant laissé glisser

: ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 14 FEVRIER 1970 VERS 0 HEURE, TORDJMAN, QUI DESCENDAIT DU TRAIN " LE CAPITOLE " EN GARE DE TOULOUSE POUR PRENDRE UN AUTRE TRAIN, A GLISSE

à la SCI TL 68.51 ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Gleizé le paiement d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

de l’administration ; - le commissaire enquêteur n’a pas analysé les observations déposées par le requérant au cours de l’enquête publique ; - il est entaché d’une erreur de fait dès lors que le glissement

de la construction projetée à un tel risque ou ne serait pas de nature à présenter ou à aggraver le risque de glissement de terrain pesant sur les voisins.

Tous les avenants à ces contrats traduisent leur cession à la société GLI.

d'annuler le certificat d'urbanisme du 18 mai 2018 ; 3°) si nécessaire d'ordonner une expertise afin de déterminer si le terrain cadastré section C n° 1545 à Upaix est assujetti à un aléa au titre du glissement