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2 019 résultats pour « Hélène Bernard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

, 3 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 68 DURAND JACQUES, 12 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 69 DEFAUX BERNARD, 3 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 70 DAILLY BERNARD, 9 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 71 DERACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Florian X... Mutuelle AREAS DOMMAGESc/Mademoiselle Amandine Y

6253cd14bd3db21cbdd92392

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

représentés par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant, et assisté de Maître Marie-hélène LAPALUS-DIGNAC de la SELARL MARIE-HÉLÈNE LAPALUS-DIGNAC, avocat plaidant, au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6bf

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : -Madame Monique BOIVIN, Président, -Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

2ème Chambre

627f48ef551627057d32e116

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DU 13 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6274bc842799a9057d5dd07b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Grave et Rufin prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 2 rue des Champs zi du Fond Squin 62500 St Martin Lez Tatinghem Représentée par Me Marie Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a760ccdc6046d4774f0fd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2024 par le président du tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Madame [I] [B] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdcd679b3096d4196edb64a

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Représentés par Me Bernard Y..., avocat au barreau de Douai et Me Jean-Philippe Z..., avocat au barreau d'Arras substitué par Me Océane A..., avocat au barreau d'Arras INTIMÉS Monsieur Jean-Luc B

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fda18ad0f12215c948cb7c1

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

par Me Sylvie de Saintignon - Kubatko, avocat au barreau de Lille Monsieur [A] [P] demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] Monsieur [V] [P] demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] représentés par Me Bernard

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6035916f3056efb62d7b5df3

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Localité 1]) Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Raphaël THERY, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Dominique GUERIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SELAS BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85811

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

DÉBATS: A l'audience publique du 29 mai 2001, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 septembre 2001 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PREMIER PRÉSIDENT: Monsieur Bernard

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e0fe925cfde12668379d

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Madame [B] (D.R.H.) et assisté par Me Laurent CLEMENT-CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af3

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

BP 17 78184 ST QUENTIN EN YVELINES Représentée par Me André JOULIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1135substitué par Me BERNARD DRASSIF, en la personne de son représentant légal ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac18

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

FACET agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 80, boulevard du Mandinet-77185 LOGNES représentées par la SCP TAZE-BERNARD-BROQUET, avoués à la Cour assistées de Maître

Source officielle
CA

4ème Chambre

644b63d5c51457d0f882de68

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 14 février 2023 GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Bernard CY..., à M. Paul AL..., à M. Jean U..., à Mme Monique XM..., à M. Henri AP..., à M. ZZ... GARAT, à M. Bernard ZS..., à M. Pierre BD..., à Mme Geneviève BD..., à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10454

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Je suis venue vous rencontrer avec Marie-Hélène A... comme vous le souhaitiez et je suis très choquée par vos accusations tout autant graves qu'infondées.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300924

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Jean-Pierre X..., Bernard X..., François X... et René X..., - le 24 mars 2015 par MM.

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f424a04e0040aa3735fee1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [D], [X] [P] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 12] (SÉNÉGAL) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Hélène MOUTARDIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229edd2fa6fd0f804048b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0904DEC004816199

Admin. suprême

4 septembre 2001

4 septembre 2001

La septième requérante, Mme Claudine Marie Hélène Dupuy, épouse Cadet, est née en 1961.

Source officielle

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